Les communes
Date de publication :
12/05/2009
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
3 pages
Sommaire :
Sommaire
- Le conseil municipal
- L'élection du conseil municipal
- Le fonctionnement et les attributions du conseil municipal
- Le maire et les adjoints
- Les adjoints
- Le rôle particulier du maire
Résumé :
Sous l'Ancien Régime, la diversité caractérise l'organisation des communes, les villes étant dotées d'une assemblée générale des bourgeois, choisissant des échevins ; par contre, dans les paroisses rurales, il n'y avait pas de véritables municipalités.
La révolution a uniformisé cette situation, toutes les communautés d'habitants (ensemble d'une population sur un territoire donné) se sont vues attribuer la qualité de communes, les citoyens actifs élisant un corps municipal présidé par un maire, avec un même statut juridique, seul le nombre de membres variant selon l'importance de la population. La révolution établit également le principe de l'élection, alors que sous l'Ancien Régime le roi nommait les maires et exerçait un contrôle par les baillis, sénéchaux et intendants.
La France se caractérise par un nombre considérable de communes, le plus élevé d'Europe, elle en compte plus de 36 000, dont 4000 ont moins de 100 habitants et 32 000 moins de 2000 habitants, ce qui pose de nombreux problèmes à ces petites collectivités rurales, notamment en termes de budget. Mais les Français restent très attachés à cette institution qu'est le maire qu'ils n'hésitent pas à solliciter fréquemment du fait de sa proximité ; le poids des 36 000 maires de France dans l'ensemble des élus locaux, principalement lors de l'élection des sénateurs et au travers de l'association des maires de France, et de l'union amicale des maires, rend toute tentative de réforme très délicate à mener.
La révolution a uniformisé cette situation, toutes les communautés d'habitants (ensemble d'une population sur un territoire donné) se sont vues attribuer la qualité de communes, les citoyens actifs élisant un corps municipal présidé par un maire, avec un même statut juridique, seul le nombre de membres variant selon l'importance de la population. La révolution établit également le principe de l'élection, alors que sous l'Ancien Régime le roi nommait les maires et exerçait un contrôle par les baillis, sénéchaux et intendants.
La France se caractérise par un nombre considérable de communes, le plus élevé d'Europe, elle en compte plus de 36 000, dont 4000 ont moins de 100 habitants et 32 000 moins de 2000 habitants, ce qui pose de nombreux problèmes à ces petites collectivités rurales, notamment en termes de budget. Mais les Français restent très attachés à cette institution qu'est le maire qu'ils n'hésitent pas à solliciter fréquemment du fait de sa proximité ; le poids des 36 000 maires de France dans l'ensemble des élus locaux, principalement lors de l'élection des sénateurs et au travers de l'association des maires de France, et de l'union amicale des maires, rend toute tentative de réforme très délicate à mener.
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