Comparaison entre la Constitution de 1791 et la Constitution de 1793

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   02/04/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « de 1793. Comparaison de la Constitution de 1791 et de la Constitution de 1793 Les premières constitutions écrites sont nées à la fin du 18e siècle. ...»

Extrait du sommaire : «Deux Constitutions pour deux régimes opposés. Deux titulaires de la souveraineté différents . Deux conceptions différentes du pouvoir. Deux constitutions mises en échec . Par la suspension du Roi pour la Constitution de...»

Comparaison de textes constitutionnels entre 1791 et 1946 : l'organisation administrative

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Commentaire de texte   |   30/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Cette constitution admet tout de meme une certaine souplesse en gardant la Cette stricte deconcentration qui s'applique entre 1791 et 1795 va ...»

Extrait du sommaire : «Le passage d'une stricte déconcentration à une décentralisation timide. L'application d'une stricte déconcentration entre 1791 et 1795. La naissance de la décentralisation. Les principes fondamentaux, héritage de...»

Comparaison de l'article 11 de la constitution française et de l'article 75 de la constitution italienne

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire de texte   |   08/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Il ya eu 22 référendums depuis 1791 en France et 8 applications du référendum de l article 11 de la Constitution française ...»

Extrait du sommaire : «Différences sur le type de référendum. Type abrogatif contre type législatif. Initiative populaire contre initiative législative ou exécutive. Différences de fond. Limitation du champ de référendum. Un...»

La constitution

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire de texte   |   17/08/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « convient donc d approfondir cette comparaison et de affirmés dans la constitution de 1791 qui proclame imprescriptible de changer de constitution », et celle ...»

Extrait du sommaire : «Naissance des constitutions et définition du statut de l'Etat. L'élaboration de la constitution par le pouvoir constituant originaire. Un texte imparfait, support relatif de l'exercice du pouvoir. Evolution et disparition des...»

La révision de la Constitution de 1958

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Les constituants de 1791 par exemple avaient le Par comparaison, le droit allemand distingue nettement entre dit et le pouvoir de modifier la constitution. ...»

Extrait du sommaire : «La Constitution impose pour sa révision une procédure lourde et rigide. La procédure normale: l'article 89. La Constitution fixe un certain nombre de limites à sa révision. La pratique a assoupli le processus de...»

La seconde Chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940), Karen Fiorentino

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche de lecture   |   18/08/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Les craintes des constituants de 1791, telles que celle des lois, et peut interpréter la Constitution ou la La comparaison est jugée peu judicieuse par Karen ...»

Extrait du sommaire : «Biographie de l'auteur. Une étude de l'histoire constitutionnelle du Sénat en vue de le justifier. La Constitution de 1791 est monocamérale. Une nouvelle Constitution est établie le 26 aout 1793 . Avec la Constitution de 1799, le...»

L'équilibre des pouvoirs dans les régimes politiques français

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   18/08/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « À titre de comparaison, on notera que le régime La première Constitution, du 3 septembre 1791, confie l Cette constitution du 24 juin 1793 dites aussi ...»

Extrait du sommaire : «La difficile stabilisation du régime politique français. L'échec des régimes politiques proposés par les deux premières constitutions. La mise en place puis la dérive du régime parlementaire. La recherche...»

Le Droit de vote des étrangers

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   01/05/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « La comparaison avec l'Autriche de Heider (alors que des la première constitution française de 1791 déclare à En revanche, la constitution de 1793, même si ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de vote des étrangers : un débat nécessaire . La France en retard. L'inégalité des étrangers . La relance du débat . Le droit de vote des étrangers : une révision constitutionnelle ...»

La notion de droit au bonheur dans la philosophie kantienne et chez les révolutionnaires

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   18/02/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Ne pouvant envisager une comparaison de la philosophie kantienne avec tous les peut sembler peu importante, en effet, la constitution de 1791, et celles qui ...»

Extrait du sommaire : «Pour Kant, il n'y a pas de droit au bonheur . Le droit au bonheur, une expression contradictoire. Le bonheur ne peut fonder aucun droit. Les conséquences d'un droit au bonheur . Quel droit au bonheur pour les révolutionnaires ?. Un droit...»

La Gironde et la Montagne

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   02/05/2006   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « on ne peut absolument pas tenter une quelconque comparaison avec un Le 30 septembre 1791, considérant que a donné à la France une constitution, l'Assemblée ...»

Extrait du sommaire : «De la validité d'une opposition entre Gironde et Montagne . La Convention Nationale, lieu du débat . A la recherche d'oppositions . Divergences politiques et affrontements . Terrains d'affrontement . La chute de la Gironde . Les...»