Comparaison entre les droits des sociétés français et anglais

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « En France; Au Royaume-Uni. Comparaison entre les droits des sociétés français et anglais La primauté du droit communautaire sur leur droit national est ...»

Extrait du sommaire : «Influence du droit communautaire. Influence sur le droit français. Influence sur le droit anglais. Comparaison des structures sociétaires françaises et anglaises. Les sociétés françaises. Les sociétés...»

Vrais et faux problèmes relatifs aux objectifs et à l'objet de la comparaison

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   08/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « relatifs aux objectifs de la comparaison Le droit différences juridiques existant entre les droits concernés. ne recouvre que les sociétés de bienfaisance ...»

Extrait du sommaire : «Le droit comparé : vrais et faux problèmes relatifs aux objectifs de la comparaison . Les objectifs essentiels d'ordre pratique du droit comparé : une meilleure compréhension des droits étrangers. Un objectif d'harmonisation...»

L'obligation de loyauté du dirigeant social et la liberté de concurrence : comparaison du droit français et anglais

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   22/01/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « et la liberte de concurrence : comparaison du droit franc les operations portent atteinte aux droits fondamentaux des tels que prevus par le droit des societes. ...»

Extrait du sommaire : «Débiteurs et créanciers de l'obligation de loyauté. En droit anglais. En droit français. Contenu de l'obligation de loyauté. En droit anglais. En droit français ....»

L'obligation de loyauté du dirigeant

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « obligation III) Comparaison A. Comparaison générale B structure sociétaire entraîne des droits et des réglementaires applicables aux sociétés, les fautes ...»

Extrait du sommaire : «L'obligation de loyauté en droit français. Le débiteur de l'obligation. Le fondement de l'obligation. L'obligation de loyauté en droit anglais. Le débiteur de l'obligation. Le fondement de...»

La constitution de sociétés fictives

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/01/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « La comparaison au mandataire ne trouve pas non plus de l'étendue de leurs droits et donc Les cahiers fiscaux européens * Les sociétés étrangères devant ...»

Extrait du sommaire : «Les mécanismes. Le recours au trust....»

La réception du trust en droit français

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   01/06/2006   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « lors de rapprochements entre sociétés soumises à le même élément fondamental : des droits affectés à l Attardons-nous sur une comparaison des trois ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux de la réception du trust . Les intérêts de la réception du trust. Les difficultés de la réception du trust. Les modalités de la réception du trust. La réception du trust par des institutions...»

L'introduction en bourse des clubs de football français

Comptabilité & finances   |   Bourse   |   Mémoire   |   02/06/2004   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « faire monter vers les sommets les droits de retransmission connu une progression mais la comparaison avec nos l'introduction en bourse des sociétés sportives ...»

Extrait du sommaire : «Paysage financier et juridique du football français. Paysage financier du football français. Paysage juridique du football français. La compétitivité des clubs français . Les raisons d'une introduction en bourse. Les...»

La Grande-Bretagne, période révolutionnaire et absence de révolution

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   03/05/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « d'informer le peuple de ses droits, politiques comme est de mettre au point une comparaison entre les mise sous étroite surveillance, les sociétés de facto ...»

Extrait du sommaire : «Les Gordon Riots à Londres, juin 1780. L'émeute comme mode collectif de négociation . Londres dans la décennie 1770 . Les Gordon Riots (1780) . Contexte pré-révolutionnaire . Le précédent de l'affaire Wilkes...»

Le financement des sociétés anonymes de sport professionnel dans le secteur du football français

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de marché   |   23/01/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « de statut et sont devenu des societes anonymes de Moyennant ces incertitudes, la comparaison des structures de d'etablir que, si partout les droits TV lies aux ...»

Extrait du sommaire : «Le financement interne. Les actionnaires. Recettes liées à l'activité sportive. La formation. Le financement externe. Sponsoring. Vente de contrats. Droits Télévisuels. Le nouveau moyen de financement....»

Aristocratie et libéralisme : un libéralisme aristocratique ? Etude comparée des cas italien, allemand et anglais

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   21/05/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « aristocratique allemand ait, en comparaison avec l réclament l'extension des droits du parlement comme un phénomène propre aux sociétés européennes, et ...»

Extrait du sommaire : «Un libéralisme des aristocrates plutôt que des libéraux issus de la noblesse . Un libéralisme particulier . Les caractéristiques d'une aristocratie européenne ouvertes au libéralisme . Des...»