Comparaison de deux arrêts de la Première chambre civile de la Cour de cassation, 19 juin 2008 - cause de l'obligation dans les contrats de prêt réel et consensuel

Le contrat de prêt se divise en deux, puisque tout contrat de prêt consenti par un professionnel du crédit est un contrat consensuel ; à l'inverse, un prêt consenti par un non-professionnel est un contrat réel ; c'est ce que rappellent deux arrêts rendus par la première chambre civile de la cour de cassation le 19 juin 2008.
Dans le premier arrêt rendu par la cour de cassation le 19 juin 2008, un particulier a assigné un autre particulier en paiement d'une certaine somme en se fondant sur un acte par lequel celui-ci avait reconnu lui devoir cette somme en remboursement d'un prêt.

Dans la seconde décision du 19 juin 2008 rendue par la cour de cassation, une banque a consenti deux prêts à deux particuliers à titre professionnel et qui étaient « destinés au financement de divers matériels et frais de mise au point », mais ces prêts ont été utilisés pour l'apurement des dettes de l'époux envers une banque, dette née avant et existant pendant la conclusion du contrat.

Donc, aux vues des deux espèces, la question qui se pose est de savoir si on doit distinguer la cause de l'obligation dans le contrat de prêt réel de la cause de l'obligation dans le contrat de prêt consensuel et sur quelle partie pèse la charge de la preuve ?