Comparer loi et jurisprudence dans leur rôle de créateurs du droit

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   25/06/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Comparer loi et jurisprudence dans leur rôle créateur du droit Depuis longtemps déjà l intérêt porté à la loi est grand. ...»

Extrait du sommaire : «Les différences tenant à la nature du rôle créateur de droit. Le rôle directement créateur de droit de la loi. Le rôle indirectement créateur de droit de la jurisprudence. Les différences tenant à la...»

L'Administration et son droit

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « 2000, 15.000 etaient encore en vigueur ; à comparer avec les lui-meme certains principes dans sa jurisprudence et leur il est parfois prevu dans la loi) et il ...»

Extrait du sommaire : «La puissance publique . Le principe de juridicité . La Constitution. Les normes internationales. Les lois. Les principes généraux du droit. Les règlements....»

L'art : un nouveau débouché pour les banques privées

Marketing & marques   |   Marketing bancaire   |   Étude de marché   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « le forfait mobilier de 5%. La jurisprudence a cependant ces 5 annees, dans ce cas on peut comparer l'oeuvre issues du milieu des entreprises, la loi franc,aise ...»

Extrait du sommaire : «Les motivations d'achat : entre la valorisation culturelle et financière. Acheteurs particuliers : antagonisme entre collectioneurs et spéculateurs . L'implication de l'entreprise dans le marché de l'art : un baromêtre de sa...»

Le pôle « Actions Territoriales » du service économique de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Rapport de stage   |   08/08/2008   |   fr   |   .doc   |   60 pages
Extrait du document : « Cree en 1933 par une loi du 26 juillet 1925 image de 31/12/2006 permettra de comparer avec les ces operations commerciales, ou elles apportent leur savoir-faire ...»

Extrait du sommaire : «Un organisme consulaire dédié à l'Artisanat, la CMA du Rhône . Présentation générale de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône. Son fonctionnement et son territoire d'intervention . Un service...»

Dossier de création d'entreprise : Loca'Console, service de location de consoles de jeux vidéo aux particuliers, accompagné de la création d'une agence

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « Malgre tout, la loi evolue dans notre sens et tout Cela nous permettait de comparer la moyenne des prix supplementaires que les gens loueront avec leur console ...»

Extrait du sommaire : «Le dossier commercial. La présentation de l'activité. Le marché. Les revenus et la politique de prix. Le plan d'action commerciale. Le dossier organisationnel. Les créateurs. Les moyens matériels et techniques. Le cadre...»

La communication des acteurs musicaux au sein des nouvelles technologies

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Mémoire   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « compris l'importance d'Internet dans un role de diffusion explique dans la partie traitant de la loi DADVSI 2 << Virgin et la Fnac deverrouillent leur offre de ...»

Extrait du sommaire : «L'ère numérique pour les acteurs musicaux. Définition nouvelles technologies. Définition des différents acteurs. La technologie au service de la communication. La redistribution des cartes dans le monde de la musique. Le...»

Doit-on avoir peur d'être étiqueté?

Arts & média   |   Autres médias   |   Mémoire   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « sur ces informations, notamment en traitant les informations immediatement rec,ues pour les comparer à certains A moins que jurisprudence ne fasse loi ...»

Extrait du sommaire : «Les NTIC. Définition des NTIC. Les technologies. La RFID. Qu'est-ce que la radio-identification ?. Soucis publics et le futur de la RFID. Développer notre intelligence émotionnelle face aux NTIC . Des peurs irrationnelles . Les NTIC...»

Les accords internationaux sur l'investissement. Des accords bilatéraux à la coopération multilatérale

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « decision de l'autorite en application de la loi. On peut comparer deux autres pays de l'Amerique matiere d'investissement dont les termes leur sont defavorables ...»

Extrait du sommaire : «Investissement direct étranger (ide) dans le monde. Portée et définition. Importance croissante de l'IDE. Origine et destination de l'IDE. Réglementation de l'IDE. Régime international d'investissement. Structure juridique...»

Les « incidents » du Golfe du Tonkin du 4 août 1964: l'intervention américaine au Vietnam et la théorie des coalitions politiques de Jack Snyder

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   80 pages
Extrait du document : « Etats-Unis pourraient [ainsi] nier leur participation Defense) continuerent à minimiser le role des operations vietnamien n'avait pas le droit de reconstituer ...»

Extrait du sommaire : «Les « événements » du Golfe du Tonkin du 4 août 1964 . Dans le Golfe du Tonkin . L'intensification de la politique américaine dans le Golfe du Tonkin et l'attaque du 2 août 1964. Le 4 août 1964. La...»

Les cosmétiques français aux Etats-Unis

Marketing & marques   |   Marketing international   |   Étude de marché   |   08/12/2006   |   fr   |   .doc   |   95 pages
Extrait du document : « and the FDA (Food and Drug Administration) and its role. l'entreprise s'est mise sous la loi de faillite de VPC qui permet de sensibiliser leur clientèle aux ...»

Extrait du sommaire : «Le Marché des cosmétiques aux USA. Le marché. L'offre. La demande. Les principaux acteurs français sur le marché américains. L'image française aux Etats-Unis. Evolutions des exportations. Les entreprises...»