Comptabilité de la copropriété

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Fiche   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « La copropriété de A à Z 2009 6e édition S. Dibos-Lacroux, E. Vallas-Lenerz Le guide pratique de la comptabilité de copropriété Annick Bergeon fiche ...»

Extrait du sommaire : «Les obligations. Des livres comptables obligatoires . Une comptabilité d'engagement . Une comptabilité en partie double . Un plan comptable spécifique. Les écritures courantes. Les charges courantes . Les produits courants. Les...»

Les innovations de la loi "SRU" en matière de copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   20/10/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « supra), et ce dernier sera tenu d'établir une comptabilité séparée pour impose également au syndic d'ouvrir un compte séparé pour chaque copropriété. ...»

Extrait du sommaire : «L'incidence de la réforme du 13 décembre 2000 sur l'état de la copropriété. Transparence sur l'état du bâtiment. Simplification de la gestion de la copropriété. Les innovations apportées au...»

Vente et copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   20/06/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « de roulement qui a été versé en son temps par le vendeur à la copropriété, et le Ou le syndic dit : je garde ce que j'ai en comptabilité au nom de A (le ...»

Extrait du sommaire : «Le règlement de copropriété. L'établissement du règlement de copropriété (art 8 de la loi de 1965). Recours contre les décisions. Le carnet d'entretien. Le questionnaire syndic. L'hypothèque légale...»

Les mutations à titre gratuit de lots de copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   13/05/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « textes ont substitué une comptabilité d'engagement à une comptabilité de trésorerie l'information donnée à l'accédant à la copropriété, et ensuite ...»

Extrait du sommaire : «Le transfert de propriété à titre gratuit et les mesures d'information afférentes. Les mesures d'information relatives aux mutations à titre gratuit. Les effets du transfert de propriété à titre gratuit. Les...»

Société SIM Fermetures

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   10/09/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « et taches que j'ai pu effectuer au sein du service comptabilite et du et portails automatiques dans les domaines du collectif (syndicats de copropriete), de l ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise . Organisation . Activité . Etat financier . Tâches effectuées et apport . Les outils mis à ma disposition . Les missions du poste occupé . Les tâches commerciales. Les apports du stage...»

Contrat de location-gérance de fonds de commerce

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Contrat type   |   09/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « de copropriété, si lesdits locaux sont soumis au régime de la copropriété. Livres de commerce et comptabilité Les livres de commerce en cours relatifs au ...»

Extrait du sommaire : «Entre les soussignés . Il a été convenu ce qui suit . Objet. Déclarations préalables. Durée. Renouvellement. Redevance. Obligations du locataire-gérant. Obligations du bailleur. Marchandises. Contrats de...»

Agence immobilière Foncia

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Rapport de stage   |   22/01/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « matière d expertise professionnelle, de formation, d informatique et de comptabilité). diffus comme d immeubles entiers, syndicat de copropriété de petits ...»

Extrait du sommaire : «Le groupe Foncia. Mission. La mission en général . Description de la mission. Le bilan. Problèmes rencontrés. Apport personnel. Mon stage au sein de l'agence....»

Le cabinet d'audit Constantin associés

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Rapport de stage   |   17/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Chaque porteur de part dispose d'un droit de copropriété sur les actifs du fonds Il faut s'assurer du cadrage global entre la comptabilité et les états de ...»

Extrait du sommaire : «Description et positionnement de Constantin Associés. Historique et caractéristiques du cabinet. Structure du cabinet. Positionnement de Constantin. Quelques chiffres. Présentation des différentes missions. Caractéristiques...»

Les structures juridiques d'exploitation

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « individuel ;Chacun des biens fait l'objet d'une copropriete d'ou comptables Le commerc,ant est oblige de tenir une comptabilite particulierement minutieuse, la ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise individuelle commerciale ou artisanale. L'apport du droit civil. L'apport du droit fiscal. L'apport du droit commercial. L'entreprise sociétaire. Ensemble des règles communes qui s'appliquent à l'ensemble des...»

Hors bilan et rentabilité : impacts de la titrisation

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   20/07/2009   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « plan comptable a clairement élargi la finalité de la comptabilité bancaire, qui Le SPV : est une copropriété sans personnalité morale ayant pour seul but ...»

Extrait du sommaire : «Le Hors-bilan : le no man's land comptable au centre des stratégies d'entreprise mais non sans risque. Une notion de comptabilité à grands intérêts. Les divers engagements hors-bilan. Les risques liés au Hors...»