Comptabilité approfondie : l’évaluation des biens à la sortie du patrimoine

Les causes qui conduisent à la sortie de certains éléments de l'actif sont diverses : cession, usure physique, obsolescence, remplacement par un matériel plus performant, destruction accidentelle, expropriation, expulsion, vol... Dans certains cas, le bien qui sort de l'entreprise est encore susceptible de rendre des services, il peut donc faire l'objet d'une cession. Dans d'autres cas, au contraire, la sortie de l'actif se traduit par une mise au rebut.
Toutes ces opérations doivent naturellement être enregistrées en comptabilité. Les écritures doivent également conduire à la disparition des valeurs de ces biens, de leurs amortissements ou/et de leurs provisions éventuelles.

La sortie des éléments de l'actif est génératrice de certaines difficultés, aussi bien d'ordre comptable que fiscal. Cette question sera abordée dans une première section. Une seconde permettra ensuite la présentation de différentes situations particulières.
Comme cela vient d'être indiqué, la sortie d'un élément de l'actif peut résulter de différentes causes. En dehors de l'hypothèse de la mise au rebut, que l'on peut analyser comme une vente à un prix nul, la forme de sortie la plus fréquente demeure celle de la cession à un tiers, autre entreprise ou négociant. Quelle que soit la cause de la sortie, celle-ci doit faire l'objet d'un enregistrement comptable et donner lieu à la détermination d'un résultat.