La fiscalité en France et en Autriche

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   21/05/2002   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «Tout d'abord, nous décrirons la fiscalité des entreprises en France et en Autriche à travers l'étude du champ d'application de l'IS, de la détermination du bénéfice imposable ainsi que du recouvrement de l'impôt. Enfin, nous nous interrogerons sur...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité des entreprises en France. Le champ d'application de l'IS. La détermination du bénéfice imposable. Le recouvrement de l'impôt. La fiscalité des entreprises en Autriche. Le champ d'application de l'IS. La...»

Les marchés financiers

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   24/05/2002   |   fr   |   .pdf   |   19 pages
Extrait du document : «Dans une première partie nous éluciderons donc l'évolution du système de financement de l'économie française et insisterons sur les mutations intervenues au cours des années 80, puis nous expliquerons l'organisation globale des marchés financiers en...»

Extrait du sommaire : «Du système bancaire aux marchés financiers. Rappel des différents systèmes de financement de l'économie. Le système financier français avant les mutations des années 1980. Le système financier...»

Quelle rationalité de l'évaluation boursière?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   24/05/2002   |   fr   |   .pdf   |   24 pages
Extrait du document : «Nous étudierons dans une première partie l'efficience des marchés sous forme de rappels pour comprendre comment se réalise l'évaluation théorique des actifs financiers. La deuxième partie sera consacrée à l'étude des fusions et acquisitions à...»

Extrait du sommaire : «L'évaluation boursière. Financement de l'économie. Rappel sur l'efficience des marchés financiers. Sources et conséquences de l'inefficience. Les fusions-acquisitions. Présentation des fusions-acquisitions. Analyse de...»

Les marchés financiers internationaux en septembre 2001

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   01/06/2002   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : «Au cours du mois de septembre, les marchés internationaux de capitaux ont été fortement affectés par les attentats aux Etats-Unis. Les évolutions les plus marquantes ont été les suivantes : les banques centrales ont dû ajuster leur politique...»

Extrait du sommaire : «Les marchés financiers internationaux en octobre 2001 . Les marchés financiers internationaux en novembre 2001 . Les marchés financiers internationaux en décembre 2001 ....»

Evolution du CAC 40: Avril 2001 - Avril 2002

Comptabilité & finances   |   Bourse   |   Exposé   |   04/06/2002   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : «L'indice CAC 40 est une création de la compagnie des agents de change. Celle-ci regroupait les changes qui avaient le monopole de la négociation des valeurs mobilières à la corbeille. C'est en fait l'indice des quarante plus grosses capitalisations...»

Extrait du sommaire : «Evolution du CAC 40 avril/juin 2001. Evolution du CAC 40 juillet/septembre 2001 . Evolution du CAC 40 octobre/décembre . Evolution du CAC 40 janvier/février . Evolution du CAC 40 mars/avril 2002 ....»

L'intercommunalité

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   04/06/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Seuls les EPCI (établissement public de coopération intercommunale) à fiscalité propre seront étudiés, à travers les dispositions financières et fiscales de la loi. Si les incitations financières et fiscales permettent le renforcement de...»

Extrait du sommaire : «Une intercommunalité stimulée . Les incitations financières . Les incitations fiscales . Une simplification imparfaite . Effort de rationalisation . Complexité et doutes persistants ....»

La gestion de fait

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   04/06/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'autonomie introduite par les lois de décentralisation, la compétition qui s'est parfois développée entre collectivités territoriales ou plus encore, l'accumulation des problèmes à résoudre et des contraintes à surmonter, constituent autant de...»

Extrait du sommaire : «Aux origines de la notion de gestion de fait . Eléments constitutifs de la gestion de fait . Les nécessaires évolutions et extensions de la notion de gestion de fait ....»

Les projets de réforme des autorités de régulation des marchés financiers en France

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   04/06/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Ces autorités rencontrent des problèmes de coordination et de répartition des compétences, du fait de leur pluralité. Elles ne parviennent parfois pas à remplir les tâches qui leur sont assignées par manque de moyen (cas de la COB). Des projets de...»

Extrait du sommaire : «Des projets cherchent à réformer les autorités existantes afin de pallier au plus vite leur défaillance manifeste . Le mauvais fonctionnement de la COB, qui a causé des scandales récents a posé la...»

La décision n 2001-448 DC du Conseil constitutionnel sur la LOLF

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   06/06/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La loi organique relative aux lois de finances, adoptée en deuxième lecture par le Sénat en termes identiques à ceux de l'Assemblée nationale a, en application des articles 46 et 61 alinéa 1er de la Constitution, été transmise dès le 29 juin 2001...»

Extrait du sommaire : «La reconnaissance de la conformité à la Constitution des innovations majeures de la loi organique déférée . L'assimilation de la mission au sens des lois de finances à la charge de l'art. 40 de la Constitution ...»

La péréquation

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   06/06/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Aucun système de financement des collectivités locales ne peut être viable sans la mise en place de mécanismes de péréquation efficaces et équitables, permettant de compenser, au moins en partie, les écarts de capacité fiscale entre les...»

Extrait du sommaire : «La taxe professionnelle : l'impôt local le plus productif et le plus inégalement réparti, domaine privilégié de la péréquation . Un système complexe de péréquation pour la taxe professionnelle ...»

La fusion de Publicis et Bcom3

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de cas   |   10/06/2002   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Les entreprises sont obligées de plus en plus de procéder à des opérations de fusions, de rapprochement ou de partenariats techniques ou industriels, et ceci dans le but de rester compétitif et de s'adresser, pour certains, à une demande mondiale....»

Extrait du sommaire : «FINANCEMENT ET MODALITES DE L'OPERATION. Le financement. Les Modalités unissant Dentsu, l'ancien actionnaire et l'absorbant Publicis. Les organes de gestion et d'administration du nouvel ensemble. LES OBJECTIFS D'UNE TELLE...»

Un exemple de fusion-acquisition dans le secteur de la chimie-pharmacie : la création d'Aventis

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de cas   |   10/06/2002   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : «Il est intéressant de retenir l'exemple de cette fusion dans le cadre du présent exposé, étant entendu que ce nouvel ensemble franco-allemand semble représentatif de ce que l'on peut nommer une entreprise européenne, bien que le statut d'une telle...»

Extrait du sommaire : «L'objectif de la fusion entre Hoechst et Rhône-Poulenc, entreprises du secteur pharmaceutique. Les caractéristiques spécifiques du secteur pharmaceutique. L'intérêt et les motifs de la fusion entre Hoechst et Rhône-...»

La Bourse, Max Weber

Comptabilité & finances   |   Bourse   |   Fiche de lecture   |   13/06/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Max Weber est né à Erfurt en Thuringe en 1864, qu'il quitte pour Berlin en 1869. Après des études secondaires littéraires, il se concentre sur l'histoire, l'économie et le droit au sein des universités de Heidelberg, Strasbourg, Göttingen ou encore...»

Extrait du sommaire : «Du marché à la bourse ou l'avènement de l'économie moderne . Genèse des échanges : la naissance d'une communauté économique . En quoi la bourse se différencie-t-elle d'un simple marché ? ...»

Quels sont les problèmes que pose la dette de l'Etat ?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   18/06/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Pour 2001, la dette de l'Etat français représente 57,2% du produit intérieur brut. La dette de l'Etat en France n'a donc cessé d'augmenter, il faut dès lors se demander quelles sont les conséquences négatives pour le pays d'une dette de l'Etat...»

Extrait du sommaire : «La dette publique est opaque et pèse fortement sur le budget de l'Etat . Opacité de la dette de L'Etat. La dette publique grève le budget de l'Etat. La dette de l'Etat est un poids pour l'ensemble de l'économie, ce qui rend son...»

Les sanctions des 'cavaliers budgétaires' par le Conseil constitutionnel

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Mémoire   |   22/06/2002   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : «Nous sommes donc enclins à nous interroger sur les techniques dont se sert le Conseil constitutionnel pour sanctionner les cavaliers budgétaires lorsqu'il est saisi. Nous verrons que l'intervention du Conseil constitutionnel naît de l'échec des...»

Extrait du sommaire : «L'intervention du conseil constitutionnel ou l'echec des sanctions en amont. L'asbsence de fonctionnement des mécanismes internes aux assemblées. Le fondement initial de la prohibition : l'article 42. La systematisation de la sanction dans...»

Actions et produits dérivés

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Fiche   |   03/07/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Au sein du marché financier, lieu d'émission et d'échange des valeurs mobilières, on distingue traditionnellement le marché primaire du marché secondaire. En effet, sur le marché primaire, du 'neuf', les entreprises émettent actions et obligations...»

Extrait du sommaire : «Différentes catégories d'actions. Les produits dérivés et les marchés sur lesquels ils s'échangent et se négocient....»

Le marché des changes

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   04/07/2002   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Pour régler un bien ou un service acquis à l'étranger, il faut détenir la monnaie de ce pays. Et pour détenir la monnaie, une entreprise française désirant régler un créancier en dollars se tourne vers son banquier qui lui-même se tourne vers le...»

Extrait du sommaire : «Présentation . Les participants . Structure et caractéristiques . Régimes de changes et cotations des cours . Le régime de changes fixes . Les changes flottants . Le crawling peg . Les cotations ...»

Les réformes budgétaires et financières intervenues au cours de l'année 2001

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   08/07/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «L'année qui vient de s'écouler a vu la survenance de 2 textes importants régissant le domaine des finances publiques. Dans un premier temps, la loi organique 2001-692 du 01 août 2001 relative aux lois de finances a modifié l'ordonnance n 59-2 du 2...»

Extrait du sommaire : «La loi relative aux chambres régionales des comptes et à la Cour des Comptes . Une réforme statutaire globale . La clarification du rôle des CRC . La loi organique relative aux lois de finances . Un renforcement...»

Les risques inhérents à la notion de gestion de fait

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Mémoire   |   08/07/2002   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : «La gestion de fait est la principale conséquence directe lorsqu'il y a violation de la règle sacro-sainte de séparation des fonctions d'ordonnateur et de comptable. Cette dernière règle est impérative et s'exerce sous le contrôle du juge des...»

Extrait du sommaire : «La gestion de fait : une notion complexe mais correctement définie . Le non-respect du principe de séparation entre les fonctions d'ordonnateur et de comptable . La déclaration de gestion de fait : une responsabilité...»

L'examen des comptes du CNRS : bilan et perspectives suite à la publication du rapport annuel 2001 de la Cour des Comptes

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   08/07/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «A l'aune de ce document, il convient d'examiner ce que les magistrats ont bien voulu relever sur la gestion du plus grand établissement public de recherche en France c'est à-dire le centre national pour la recherche scientifique (CNRS). Ce dernier...»

Extrait du sommaire : «Les appréciations portées sur la gestion du CNRS . Les observations formulées par la haute juridiction financière . L'impact médiatique des remarques émises . Les explications rationnelles transmissibles par...»

L'OPA : l'Offre Publique d'Achat

Comptabilité & finances   |   Bourse   |   Mémoire   |   08/07/2002   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «L'arme la plus efficace pour les sociétés cotées dans la concurrence industrielle et commerciale est l'offre publique d'achat. La vague de fusions et d'acquisitions est favorisée par la globalisation financière. L'objectif de cette étude est de...»

Extrait du sommaire : «Le rôle économique des offres publiques d'achat . Les motivations industrielles . Les motivations financières . Les motivations liées à des causes managériales . Les obstacles aux OPA . Les...»

La réforme du droit budgétaire de l'Etat

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   08/07/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La dépense publique doit être non seulement transparente, mais aussi, utile et efficace. Or, le consentement de l'impôt se fait par le biais du Parlement qui a été asphyxié par l'ordonnance de 1959. Ainsi, afin que les parlementaires puissent...»

Extrait du sommaire : «Une gestion publique par objectifs et résultats . Un budget de missions et de programmes . Le principe de sincérité . Renforcer le rôle du Parlement . Transparence de la gestion budgétaire . Renforcement...»

Le risque pays

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   26/07/2002   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «La naissance du concept et du métier. Définition: Qu'est-ce que le risque pays ? La spécificité des pays émergents. L'assurance du risque pays. Les différents risques pays: typologie, des frontières floues. L'évolution de la notion de risque pays....»

Extrait du sommaire : «APPROCHE DU RISQUE PAYS. LA NAISSANCE DU CONCEPT ET DU METIER. DEFINITION. LES DIFFERENTS RISQUES PAYS. L'EVOLUTION DE LA NOTION DE RISQUE PAYS. LES METHODES DE L'EVALUATION DU RISQUE PAYS ET LEURS LIMITES. L'EVOLUTION DES METHODES D'EVALUATION DU...»

Quelle stratégie de maîtrise de la dette publique pour la France ?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   08/08/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Les finances publiques se sont en France dégradées de manière continue entre 1980 et 1999. La nécessité de mettre en oeuvre une stratégie de stabilisation de la dette est apparue en 1995. Le besoin de financement s'élève alors -5,5% du PIB et la...»

Extrait du sommaire : «La stratégie française de maîtrise de la dette publique repose sur le redressement du solde primaire dans le cadre de règles pluriannuelles . La stratégie française de maîtrise de la dette publique reste à...»

Quel contrôle sur l'exécution des dépenses ?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   27/08/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les actes de l'ordonnateur font l'objet d'un grand nombre de contrôles tout au long de la procédure d'exécution des dépenses. La grande majorité de ces contrôles sont des contrôles de régularité a priori. Et si l'on ne peut contester leur légitimité...»

Extrait du sommaire : «Les limites d'un système de contrôle fondé sur des contrôles de régularité a priori. Le contrôle des comptables publics sur les ordonnateurs : une efficacité discutable. Un contrôle financier utile mais...»

Le budget présente-t-il une image fidèle de la situation financière de l'Etat ?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   21/09/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Les spécificités de la comptabilité publique empêchent de rendre fidèlement compte de la situation financière de l'Etat. Afin d'améliorer la transparence de sa situation financière, l'Etat s'est doté d'éléments de comptabilité d'exercice. La...»

Extrait du sommaire : «Les spécificités de la comptabilité publique empêchent de rendre fidèlement compte de la situation financière de l'etat. Le système de caisse modifié traduit la mise en oeuvre du principe de l'annualité...»

Achats, ventes, encaissements, décaissements

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   24/09/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Sommaire : TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée). Les achats. Les ventes. Décaissement, encaissement. Effets de commerce. La TVA représente à peu près 45% des recettes fiscales de l'Etat sur une année. La TVA est neutre pour l'entreprise....»

Extrait du sommaire : «TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée). Les achats. Les ventes. Décaissement, encaissement. Effets de commerce....»

Augmentation et réduction de capital

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   18/10/2002   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : «Les augmentations de capital peuvent résulter: d'apports en numéraire ou en nature, de conversion en parts sociales de créances sur la société, de l'incorporation de réserves au capital de la société. C'est le but assigné à l'opération qui détermine...»

Extrait du sommaire : «Les augmentations de capital. Principes généraux. Augmentation de capital dans la société anonyme. Augmentation par incorporation de réserves au capital. Augmentation par apports en nature. Les reductions de...»

Dividende, réputation et performance financière

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   07/11/2002   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : «Notre objectif général est d'examiner la relation entre la réputation et la performance financière sur le marché canadien via le lien possible entre le dividende et la réputation. Pour y parvenir on devra répondre aux questions suivantes : La...»

Extrait du sommaire : «DIVIDENDE ET REPUTATION. La problématique des dividendes: Revue de littérature. Le concept de la réputation. Lien entre dividende et réputation. DIVIDENDE, PERFORMANCE FINANCIÈRE ET RÉPUTATION : REVUE DE...»

L'affaire Enron

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de cas   |   08/11/2002   |   en   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «This report deals with the collapse of the energy giant Enron, which is the largest bankruptcy and one of the most astonishing failures of the United States corporate history. My report will fall into 4 points : firstly, I will present Enron...»

Extrait du sommaire : «Presentation of the US Energy giant: Enron. A lightning business growth. The culture of the company . The Enron scandal. The actors of the scandal . The Bribery . The consequences of the Enron collapse. For the company . For Andersen consulting . In...»