Le Compte Épargne Temps : Un nouvel instrument dorganisation du temps de travail
Date de publication :
17/05/2008
Nombre de pages :
54 pages
Sommaire :
Sommaire
- Les mécanismes du compte épargne temps
- La mise en place
- L'accord collectif et les partenaires sociaux
- Fonctionnement du compte épargne temps
- Utilisation du compte épargne temps
- La gestion du compte épargne temps
Résumé :
Les progrès technologiques réalisés au niveau des processus de production, de distribution et de
commercialisation, augmentant la productivité, ont été à l'origine du processus évolutif de
l'amélioration des conditions de travail.
Dictée au début de l'ère industrielle par les seuls aspects liés à la production et à la rentabilité des
entreprises, l'organisation du travail s'est limitée aux seules questions de l'aménagement matériel
des lieux et des postes de travail sans se soucier des aspects sanitaires et de sécurité.
Les rapports entre l'employeur et le salarié étaient exclusivement régis par le droit commun des
contrats, se traduisant le plus souvent par le fait que l'employeur imposait les conditions de
travail.
Mais, dès la fin du XIXème siècle, les Etats se voyaient contraints à légiférer en introduisant les
premières réglementations des conditions de travail, surtout en faveur des plus défavorisés, en
limitant par exemple la durée de travail des enfants, en réglementant le travail des femmes, en
prenant les premières mesures de protection des salariés contre les accidents et en améliorant les
réglementations d'hygiène et de sécurité des postes de travail.
L'amélioration des conditions de travail et plus particulièrement la réglementation de la durée de
travail sont devenues par après des préoccupations majeures.
En effet, le temps de travail, est défini d'abord par des horaires répondant à un schéma de travail
quasi universel « division préétablie par la société entre temps de travail et de non-travail », a
connu des évolutions profondes, aboutissant à la réduction progressive du temps de travail. Cette
évolution a été accompagnée au cours des dernières décennies par une plus grande flexibilisation
des horaires de travail.
L'aménagement du temps de travail a ainsi connu des changements marqués quant à sa
philosophie et quant à sa justification.
La première convention de l'organisation Internationale du travail, prévoyant dès 1919 la
journée de travail de 8 heures et la semaine de travail de 48 heures pour l'ensemble des
établissements industriels, se basait, en ordre principal, sur la nécessité de la sauvegarde de la
santé des salariés.
Ainsi, la réduction de la durée de travail était essentiellement perçue au début comme moyen de
réduire la charge et la fatigue du salarié l'exposant à des risques d'accidents de travail. Si
l'introduction de nouveaux procédés et d'outils de production a certes contribué à diminuer les
efforts physiques à déployer, ces mêmes outils ont évidemment introduit des cadences accrues,
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