La conception traditionnelle de la loi et la conception révolutionnaire

Exposé Droit public & international Histoire du droit

Date de publication :

16/10/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

Sommaire

Conception traditionnelle : la Loi, expression de la volonté du Roi
1. La loi, un pouvoir originaire
2. La loi, un instrument d'autorité
Conception révolutionnaire : la Loi, expression de la volonté générale et de la souveraineté populaire
1. La loi, un pouvoir du peuple souverain
2. La loi, source exclusive du droit

Résumé :

La loi, du latin lex, legis, a toujours été sujette à de nombreuses interprétations selon le temps et selon les besoins. En effet, la loi en tant que symbole de l'édification d'une société et la mise en place d'institutions vise à protéger, organiser et sanctionner les sujets de droit pour l'intérêt commun de la société. Elle a toujours été détenue par le souverain qui tantôt était le Roi, tantôt était la nation. Elle fait donc preuve d'une réelle importance au sein de la société qui, par différentes doctrines de son interprétation, souhaite qu'elle détienne un statut particulier au sein même du droit au côté des coutumes et de la jurisprudence.
Ainsi, au sein de ce sujet, il sera question de comparer la conception traditionnelle de la loi, dite conception de l'Ancien régime (XVI- XVIII) à la conception révolutionnaire, dite conception rousseauiste.

La conception traditionnelle de la loi a-t-elle été le précepte de la conception révolutionnaire de la loi ?

Afin d'identifier cela, nous procéderons en deux parties.

Tout d'abord, nous verrons que selon la conception de l'Ancien régime, la loi est l'expression de la volonté du Roi ( I ), et ensuite que selon la conception rousseauiste que la loi est l'expression de la volonté générale et de la souveraineté populaire ( II ).