Conclusions en demande

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Contrat type   |   22/09/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Rappel des faits et de la procedure; Discussion. CONCLUSIONS EN DEMANDE Conclusions en demande : Devant le Conseil de prud'hommes, la procédure est orale. ...»

Extrait du sommaire : «Rappel des faits et de la procedure. Discussion....»

Analyse de la demande

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Cours   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « b. Les conclusions précédentes concernent la demande totale d'un produit et donc tous les vendeurs de ce produit pris ensemble. ...»

Extrait du sommaire : «La demande individuelle. La demande totale. L'élasticité - prix de la demande. Généralisation de la notion d'élasticité. Demande des acheteurs et recettes des vendeurs. Notion de recette marginale....»

Conseil d'Etat, 28 juillet 2000, "association France Nature environnement" - application de la "loi littoral"

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Commentaire d'arrêt   |   06/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Ils peuvent former un recours contre le rejet de leur demande. Et depuis 2001, les conclusions d annulation peuvent être accompagnées de conclusions d ...»

Extrait du sommaire : «Les faits. La procédure . Les prétentions des demandeurs . Les arguments des demandeurs . La question de droit . Les textes et les règles de droits visés . La solution du Conseil d'Etat . La portée de l'arr...»

Demande d'habilitation pour la thèse professionnelle (3ème Cycle)

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Lettre type   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « 3eme Cycle , je vous transmets par la presente ma demande d'habilitation aout : integrations des resultats dans la these professionnelle, conclusions sur l ...»

Extrait du sommaire : «Sujet de Stage. Informations concernant la thèse. Problème à résoudre. Méthodologie envisagée....»

Marché de la parfumerie et analyse marketing du lancement du parfum Lalique

Marketing & marques   |   Marketing luxe   |   Étude de cas   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « DU LANCEMENT D'UN PARFUM SOMMAIRE 1/ Analyse des donnees externes : marche de la parfumerie A/ Principales conclusions sur l'etude de la demande et son ...»

Extrait du sommaire : «Analyse des données externes : marché de la parfumerie. Principales conclusions sur l'étude de la demande et son évolution. Principales conclusions sur l'étude de l'offre de la concurrence. Principales conclusions sur...»

Commentaire de l'arrêt rendu par la Deuxième chambre civile de la Cour de Cassation le 8 juillet 2004

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « La Cour d'Appel le deboute de sa demande parce qu'il aurait du presenter dans ses conclusions l'exception de procedure avant la fin de non recevoir. ...»

Extrait du sommaire : «Les principes de l'article 74 du NCPC. La distinction exception de procédure – fin de non recevoir. Le moment de la présentation de l'exception de procédure. Les exceptions à la règle de l'article 74 du NCPC. Les...»

Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale du 30 mars 2005

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/12/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « grief àl'arret de la Cour d'Appel ayant accueilli la demande de compensation a ete fait par la societe Leray qu'àl'occasion de ses conclusions intervenues le ...»

Extrait du sommaire : «La formation de la compensation légale. Les conditions de formation de la compensation légale. Les effets de la compensation légale. L'effet de plein droit sur demande. L'effet extinctif des créances....»

L'expertise fiscale, une mesure objective en trompe l'oeil

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « expert et que, pour le surplus que l'expert propose de maintenir, le contribuable demande l'homologation du rapport de celui-ci, ces conclusions équivalent à ...»

Extrait du sommaire : «Ouverture, procédure et mission de l'expertise fiscale. L'ouverture et la procédure ne sont pas favorables aux garanties du contribuable. La mission de l'expert fiscal: un flou artistique savamment entretenu. L'effet limité de...»

Commentaire d'arrêt : Cour de cassation, Troisième Chambre civile, 4 avril 2002

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   05/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « souveraine, exclusive de dénaturation, l'ambiguïté des termes des conclusions de la la confirmation du jugement, qu'il reprenait sa demande d'indemnisation ...»

Extrait du sommaire : «Le droit d'accession et la demande d'indemnisation. Le principe du droit d'accession. L'ambiguïté du mémoire quant à l'indemnisation de la locataire. L'expropriation et son indemnisation. Le moment de l'accession. Le moment de...»

Offre et demande de monnaie: les analyses des écoles de Cambridge, keynésienne et monétariste

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « alors parvenu à deux conclusions principales. * La notion de revenu permanent Celle-ci est essentielle pour comprendre la conception de la demande de monnaie ...»

Extrait du sommaire : «Une analyse de la demande de monnaie basée sur la théorie quantitative : l'école de Cambridge et l'apport des monétaristes. La théorie quantitative comme théorie de la demande de monnaie . Une offre de monnaie...»