Le concordat judiciaire et la faillite

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   05/09/2008   |   fr   |   .pdf   |   93 pages
Extrait du document : « Quand une entreprise se trouve en difficulté, le législateur lui vient en aide via la loi et principalement celle du concordat judiciaire. ...»

Extrait du sommaire : «L'enquête commerciale. La collecte de données. La procédure d'alerte. Le concordat judiciaire. Historique. Notions. Conditions d'octroi du concordat judiciaire. Les règles de compétence en matière de concordat. Les...»

Le Concordat de 1801 : Napoléon et l'Eglise catholique

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   07/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Le Concordat de 1801; Les articles organiques (77 articles). Le Concordat Au lendemain du coup d État du 18 Brumaire, Bonaparte, Premier consul, sait que pour ...»

Extrait du sommaire : «Le Concordat de 1801. Les articles organiques (77 articles)....»

Le Concordat de 1801 et les articles organiques

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   15/05/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Et le renforcement de l'Etat. Le Concordat de 1801 et les articles organiques Introduction La Révolution française marque la fin du cléricalisme. ...»

Extrait du sommaire : «Un statut juridique permettant le retour de l'Eglise Catholique, Apostolique et Romaine, au côté de l'Etat. Le droit reconnaît la religion catholique et affirme sa nécessité . La victoire symbolique du pape . Les limites au...»

Le Concordat

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Commentaire de texte   |   30/05/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Le Concordat I / La poussée anticléricale du XVIIIe siècle : A / Les conséquences de la Constitution civile du Clergé : 1 : Les bouleversements de l ...»

Extrait du sommaire : «La poussée anticléricale du XVIIIe siècle . Les conséquences de la Constitution civile du Clergé . Un phénomène de déchristianisation . Le conflit entre le sacerdoce et le stratège. La pacification...»

Napoléon et les cultes

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Le Concordat : apaisement et tutelle de l'Etat L'accord du pape et du gouvernement est proclame en 1802 : c'est le debut du Concordat. ...»

Extrait du sommaire : «Le Concordat : apaisement et tutelle de l'Etat. La reconstruction du catholicisme sous tutelle impériale. La crise religieuse....»

Les relations Eglise/Etat de la veille de la Révolution à 1905

Société & moeurs   |   Religion   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « En outre, en 1801 avec le Concordat signe entre Napoleon Bonaparte et le Pape, qui est une pacification religieuse, un accord sur la base de la reincorporation ...»

Extrait du sommaire : «Rapprochement entre l'Eglise et l'Etat. Alliance de l ‘Eglise dans l'Etat. Les mouvements de pacification. Du rejet de l'Eglise dans l'Etat à la séparation. Les politiques anticléricales . Les séparations de l'Eglise et de...»

Le XIXème : les religions face au monde moderne

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/04/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Le modèle général qui s'impose à cette époque est le Concordat. b) Le Concordat avec la France de Napoléon Bonaparte Il fixe ...»

Extrait du sommaire : «La réorganisation de l'Europe religieuse au début du XIXe siècle . La restauration religieuse . Diffusion du modèle concordataire . La réorganisation protestante en Europe de l'Ouest . Tolérance et...»

Bonaparte et les religions: une instrumentalisation réussie?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   16/02/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Au debut du Consulat avec l'adoption du Concordat puis d'autres dispositions etablissant une totale egalite entre toutes les religions favorisent la popularite ...»

Extrait du sommaire : «Le nouvel ordre religieux. Le Concordat de 1801. Les Articles organiques. Succès et échecs de la nouvelle politique religieuse. Succès. Echecs....»

Cas Médic-Systems SA

Droit public & international   |   Droit international   |   Étude de cas   |   14/09/2007   |   fr   |   .pdf   |   9 pages
Extrait du document : « Geräte AG. En Allemagne, la loi sur les faillites comprend 2 procédures : la liquidation judiciaire et le concordat. La liquidation ...»

Extrait du sommaire : «Compensation de notre créance par acquisition des brevets de Spital Geräte AG pour ? 2 millions (valeur du marché estimée à ? 3-4 millions), avant l'éventuel dépôt de bilan de Spital Geräte...»

Rapport du citoyen Portalis sur le régime des cultes : le Concordat de 1801

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Commentaire de texte   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « sur les fidèles : c est ainsi que le 26 messidor an IX (16 juillet 1801), le pape Pie VII et Napoléon signent, au terme de discussions houleuses, le Concordat ...»

Extrait du sommaire : «Une religion restaurée par Napoléon Bonaparte. Le Concordat de 1801 : l'effacement des problèmes de la Révolution. Le Concordat de 1801 : l'organisation de l'avenir . Une religion encadrée par les articles organiques . La...»