Le concordat judiciaire et la faillite
Extrait du sommaire : «L'enquête commerciale. La collecte de données. La procédure d'alerte. Le concordat judiciaire. Historique. Notions. Conditions d'octroi du concordat judiciaire. Les règles de compétence en matière de concordat. Les agents du concordat. La...»
Le Concordat de 1801 : Napoléon et l'Eglise catholique
Extrait du sommaire : «Le Concordat de 1801. Les articles organiques (77 articles)....»
Le Concordat
Extrait du sommaire : «La poussée anticléricale du XVIIIe siècle. Les conséquences de la Constitution civile du Clergé. Un phénomène de déchristianisation. Le conflit entre le sacerdoce et le stratège. La pacification religieuse, leurre de Bonaparte. Les modifications du...»
Napoléon et les cultes
Extrait du sommaire : «Le Concordat : apaisement et tutelle de l'Etat. La reconstruction du catholicisme sous tutelle impériale. La crise religieuse....»
Religion et politique en France depuis la Révolution
Extrait du sommaire : «Révolution. Consulat et Empire. Restauration. Monarchie de juillet. Seconde République. République décennale et Second Empire. Troisième République. Régime de Vichy. Gouvernement provisoire et IVe...»
Les relations Eglise/Etat de la veille de la Révolution à 1905
Extrait du sommaire : «Rapprochement entre l'Eglise et l'Etat. Alliance de l [ww]Eglise dans l'Etat. Les mouvements de pacification. Du rejet de l'Eglise dans l'Etat à la séparation. Les politiques anticléricales. Les séparations de l'Eglise et de l'Etat....»
Le XIXème : les religions face au monde moderne
Extrait du sommaire : «La réorganisation de l'Europe religieuse au début du XIXe siècle. La restauration religieuse. Diffusion du modèle concordataire. La réorganisation protestante en Europe de l'Ouest. Tolérance et intolérance. Les progrès de la tolérance en Allemagne...»
Bonaparte et les religions: une instrumentalisation réussie?
Extrait du sommaire : «Le nouvel ordre religieux. Le Concordat de 1801. Les Articles organiques. Succès et échecs de la nouvelle politique religieuse. Succès. Echecs....»
Cas Médic-Systems SA
Extrait du sommaire : «Compensation de notre créance par acquisition des brevets de Spital Geräte AG pour ? 2 millions (valeur du marché estimée à ? 3-4 millions), avant l'éventuel dépôt de bilan de Spital Geräte AG. Recapitaliser Spital Geräte AG via une prise de...»
Rapport du citoyen Portalis sur le régime des cultes : le Concordat de 1801
Extrait du sommaire : «Une religion restaurée par Napoléon Bonaparte. Le Concordat de 1801 : l'effacement des problèmes de la Révolution. Le Concordat de 1801 : l'organisation de l'avenir. Une religion encadrée par les articles organiques. La religion enserrée et...»
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