Conscience, connaissance et volonté dans la théorie de l'élément moral

Date de publication :

09/03/2003

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

grand public

Consulté :

63 fois

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non évalué

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Sommaire :

 
 

Sommaire  Conscience, connaissance et volonté dans la théorie de l'élément moral Sommaire

 
  1. La théorie de l'élément moral ou la recherche de l'intention du délinquant
    1. L'élément moral dans les délits et les crimes
    2. Les fautes ordinaires : l'imprudence et la négligence
  2. La théorie de l'élément moral ou la présomption de faute ou de responsabilité
    1. La présomption de la connaissance de la loi
    2. Les présomptions de faute, de responsabilité ou en matière contraventionnelle

Résumé :

Il paraît intéressant de s'interroger sur l'agencement de ces différentes notions dans la théorie de l'élément moral. Nous nous intéresserons donc dans une première partie à la recherche de l'intention du délinquant dans la théorie de l'élément moral (I), puis à la présomption de l'intention du délinquant dans certaines hypothèses (II)

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A propos de l'auteur :

pencil image Caroline M. Etudiante
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit Ecole, université : Paris 2

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