Le Conseil de l'Union Européenne et le Coreper

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   25/07/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « de la majorité qualifiée. Le Conseil de l'Union Européenne et le Coreper TABLE DES MATIERES Introduction I Le Conseil de l'Union européenne 1. Historique 2 ...»

Extrait du sommaire : «Le Conseil de l'Union européenne. Historique. Organisation. Présidence. Fonctionnement. Majorité qualifiée et pondération des voix. Les décisions du Conseil. Le Coreper. Historique. Base...»

conseil de l'union européenne et conseil européen

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche   |   20/03/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « d'une delegation de competence au profit du COREPER puisque seul a la philosophie de l'Union, Conseil europeen et Conseil de l'Union europeenne tendent à ...»

Extrait du sommaire : «Des différences fondamentales. Différence quant à la composition. Différence quant aux attributions. Une coopération nécessaire. Pour la réalisation des objectifs. Pour le développement de l'Union....»

Le secrétariat général du Conseil de l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   24/11/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « nécessaires à l'activité du Conseil, du COREPER et de par l État-major de l Union européenne (EMUE). Le secrétaire général du Conseil est assisté d un ...»

Extrait du sommaire : «Une institution méconnue dont le rôle stratégique s'est progressivement affirmé. Une direction technique aux fonctions originellement administratives. L'accroissement du rôle politique et stratégique du Secrétariat...»

Le conseil des ministres de l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   28/11/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « COREPER => filtre obligatoire entre les propositions de deuxième et troisième «piliers» de l Union européenne. Les pouvoirs du Conseil des ministres : Le ...»

Extrait du sommaire : «Le fonctionnement d'une institution à géométrie variable. Un organe représentatif des Etats membres . Doté d'une hiérarchie et de mécanismes complexes. Un organe institutionnel aux attributions larges et au...»

Le conseil de l'Union Européenne, compétences et règles de vote

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « lui le principal inspirateur de la politique européenne durant les un rôle important dans les relations du Conseil avec les le point de vue de l Union et de ...»

Extrait du sommaire : «L'organisation et l'étendue des compétences du Conseil de l'UE reflètent son rôle central dans le « triangle institutionnel ». L'organisation et le fonctionnement du conseil. Les champs de compétence du Conseil de...»

Le COREPER

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   26/07/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de l'Union européenne Il existe trois types de points à l'ordre du jour d'un Conseil de l'Union européenne, qui est établi par le COREPER : les points « A ...»

Extrait du sommaire : «Le COREPER et les Etats membres. Le COREPER est le principal lieu de contact entre les administrations nationales et les institutions communautaires . Le COREPER est la principale instance de conciliation entre les Etats. Le COREPER et les...»

La structure de l'Union européenne : les principaux organes de l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Fiche   |   24/11/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « sont actuellement au nombre de neuf Le COREPER (Comité des d après l article 4 du Traité sur l Union européenne (TUE) 2e Pilier : le Conseil décide de ...»

Extrait du sommaire : «La Commission : légitimité intégratrice. L'organisation de la Commission. Les pouvoirs de la Commission. Le Conseil (des ministres) : légitimité interétatique. Le Conseil européen : légitimité...»

Le secrétaire général du Conseil des ministres de l'Union Européenne

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Conseil des ministres de l'Union Européenne est le du système institutionnel, le Conseil est assisté le Comité des Représentants Permanents (COREPER), il l ...»

Extrait du sommaire : «Javier Solana, secrétaire général et Haut Représentant pour la PESC : véritable « Monsieur PESC » ?. Du Haut Représentant au Ministre des Affaires étrangères de l'Union Européenne : les...»

Relations extérieures de l'Union européenne: qui fait quoi ?

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   04/06/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « assurée pour le Conseil européen, le Conseil de l'Union européenne ainsi que les organes chargés de la préparation des travaux (COREPER, Comité politique ...»

Extrait du sommaire : «La Politique Commerciale Commune et la Politique Commune d'aide au Développement. Préparation : la Commission. Décision : le Conseil par la Commission. Réalisation : la DG E, les services nationaux et communautaires. La Politique...»

L'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche   |   19/02/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « l'Union européenne * Rapports n 2303, 2681 et 1716 de l'Assemblée nationale et n 117 du Sénat * Note de la présidence du Conseil européen au COREPER du ...»

Extrait du sommaire : «La définition d'une stratégie de lutte contre le terrorisme. La structure décisionnelle en matière de lutte contre le terrorisme. Le renforcement des coopérations entre états. Les limites de l'action de l'union...»