La Constitution de l'an VIII
Extrait du sommaire : «La restauration d'une monarchie sous des apparences républicaines. Un césarisme démocratique. Une démocratie d'apparence. Les institutions de la Constitution de l'an VIII : un régime autoritaire . Une collégialité...»
L'exécutif sous le Consulat (Constitution de 1799)
Extrait du sommaire : «Le gouvernement de la constitution de l'An VIII (13 décembre 1799) . Un exécutif collégial dominé par le Premier Consul . Les organes complémentaires . Les transformations de l'exécutif par Napoléon...»
Commentaire: extraits du rapport préliminaire du 30 ventose an XII
Extrait du sommaire : «Les causes de la rédaction et la composition formelle du code civil. Une double cause à la rédaction du Code civil, celle d'un besoin réel de compilation, affichée par les rédacteurs, mais aussi un besoin de grandeur...»
La loi du 28 pluviôse de l'an VIII
Extrait du sommaire : «Les dispositions générales de la loi du 28 pluviôse de l'an VIII . une masse de granit pour l'administration française. les agencements de la loi. une rupture fondamentale. Les applications de la loi . la division du...»
Le pouvoir législatif dans la Constitution, de 1791 à 1958
Extrait du sommaire : «Les Constitutions esquissant la primauté de l'exécutif sur le législatif. La Période révolutionnaire de 1789 à 1799 . Le régime consulaire et impérial et les monarchies censitaires. L'émergence...»
L'ordre juridictionnel administratif et la Constitution
Extrait du sommaire : «Le fondement constitutionnel de l'existence de l'ordre juridictionnel administratif . La reconnaissance de son existence et de son indépendance . Les limites de son indépendance. La reconnaissance constitutionnelle de la compétence de...»
Le césarisme démocratique
Extrait du sommaire : «Présentation : sujet et problématique. Le nouveau productivisme à l'origine de la dégradation des conditions de travail et d'une intensification du travail. Principes et mise en place du paradoxe. Réfutation des...»
Tableau comparatif des Constitutions françaises de 1789 à 1958
Extrait du sommaire : «Date. Contexte. Mise en place. Conservations des constitutions antérieures. Innovations....»
Les rapports entre les Pouvoirs constitués de la Révolution à la fin du Premier Empire
Extrait du sommaire : «De 1791 à 1793, vers un déséquilibre des pouvoirs au profit du législatif. La constitution de 1791, une constitution défavorable au Roi. La constitution montagnarde, régime d'assemblée. De 1795 à la fin du Ier...»
La Constitution de 1988
Extrait du sommaire : «La création de la constitution : un processus complexe. La Constitution instaure un nouveau fonctionnement des institutions. Dans l'Union . Dans les 26 Etats et le district fédéral . Des changements de valeurs majeurs. La...»
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