"Une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique", Charles De Gaulle
Extrait du sommaire : «La Constitution : un acte particulier mettant en place des institutions . Une Constitution vivante et pourvue d'un esprit. Des institutions établies par la Constitution. La pratique constitutionnelle : une Constitution parfois peu...»
Une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique, le général de Gaulle (conférence de presse du 31 janvier 1964)
Extrait du sommaire : «La Constitution selon de Gaulle. La Constitution : un esprit. Des institutions mais aussi une pratique. Le président de la République et ses rapports aux autres institutions dans la pensée gaullienne. Le Président et ses rapports...»
Conférence de Presse du Général de Gaulle le 31 janvier 1964
Extrait du sommaire : «La fonction présidentielle définie par la Constitution. Les critères de la fonction présidentielle. Le couple Président/Premier ministre. Dérive possible mais inenvisageable en France : le régime...»
Discours de Michel Debré devant le Conseil d'Etat (27 août 1958)
Extrait du sommaire : «Le régime parlementaire: le meilleur des compromis. Les expériences de la IIIe et de la Ive république ont mené à la solution du régime parlementaire. Celui-ci étant soumis à plusieurs conditions. Le...»
L'élaboration de la Constitution française du 4 octobre 1958
Extrait du sommaire : «L'inefficacité des institutions en place pousse à la rédaction d'une nouvelle constitution. L'échec de la IVe République. La crise du 13 mai qui entraîne la fin d'un régime ou la Loi constitutionnelle du 3 juin...»
Les raisons de l'affaiblissement du Parlement
Extrait du sommaire : «Les raisons juridiques : un affaiblissement engendré par la Constitution. L'encadrement constitutionnel du législatif. Le renforcement constitutionnel de l'exécutif. Les raisons politiques : un affaiblissement confirmé par la...»
Les rapports du premier ministre et du Président de la République sous la Ve République
Extrait du sommaire : «Une prééminence présidentielle : marque du fondateur de la Vème République. L'affirmation de l'indépendance du Président et de la dépendance du premier ministre . Un exercice conjoint du pouvoir gouvernemental...»
La pensée constitutionnelle de De Gaulle avant 1958
Extrait du sommaire : «La pensée constitutionnelle de De Gaulle avant 1958 se nourrit du passé. Les origines de sa pensée. Une pensée qui se construit en réaction contre les régimes précédents . La pensée constitutionnelle de...»
La fonction d'arbitre dévolue au Président de la République par l'article 5 de la Constitution de 1958
Extrait du sommaire : «La fonction d'arbitrage interprétée. Par les hommes de la IVe République. Par les Présidents de la Ve République. Les pouvoirs émanant de la fonction d'arbitrage. Les moyens donnés aux missions de l'article 5. La...»
Cohabitation et pouvoirs présidentiels sous la Vème République
Extrait du sommaire : «Instauration de la Vème République. Echec du système parlementaire de la IVème République. Instauration de la Vème République. Vers une présidentialisation du régime. Facteurs et circonstances favorisant...»
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