La Constitution des Etats-Unis de 1787

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Étude de cas   |   06/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La Constitution de 1787 La Constitution des Etats-Unis de 1787 est le fondement principal de cette nation et sert de reference à toute sa politique. ...»

Extrait du sommaire : «Contexte . La rédaction de la Constitution . Le pouvoir législatif . Le pouvoir exécutif . Le pouvoir judiciaire . La séparation des pouvoirs et le check-and-balance . Une fédération . La Constitution....»

Les Etats-Unis d'Amérique. L'arrêt « Carter V. Carter Coal 1 Co 1936 »

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   18/11/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « 2] Les fondements de la Constitution de 1787 La Constitution du préambule « nous le peuple des Etats-Unis [] En outre, la Constitution est censée ...»

Extrait du sommaire : «La constitution : symbole du principe de la souveraineté du peuple. Les législateurs, les délégués du peuple. La Constitution, fruit de l'expression populaire. La Constitution de 1787. La norme suprême...»

Les Etats-Unis, une démocratie fédérale

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/08/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Annexes : Dixième amendement (1791) à la Constitution des Etats-Unis d Amérique de 1787 Les pouvoirs qui ne sont pas délégués aux Etats-Unis par la ...»

Extrait du sommaire : «De la Confédération à la Fédération, les Etats-Unis aspirent à la démocratie. La mise en place d'un système fédéral par la constitution de 1787. La proclamation des principes démocratiques lors...»

Élaboration et adoption de la Constitution des Etats-Unis

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   29/09/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « et quel est leur projet pour les Etats-Unis. La convention de Philadelphie où s élabore la constitution américaine entame ses travaux le 25 mai 1787 et les ...»

Extrait du sommaire : «Quelles sont les prémices de la constitution américaine. qui débouchent sur la réalisation de la constitution en elle-même ?. Comment un texte largement mûri et novateur sera ratifié par tous les Etats...»

Les révisions de la Constitution aux Etats-Unis

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   12/06/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Les révisions de la Constitution aux Etats-Unis Rédigée et entrée en vigueur en 1787-1788, la première Constitution des Etats-Unis d'Amérique n'a jamais ...»

Extrait du sommaire : «La procédure d'amendement en vigueur aux Etats-Unis. Le contenu même des différents amendements et leurs implications....»

Les Etats-Unis : le régime présidentiel et la collaboration des pouvoirs

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « expliquer que la collaboration des pouvoirs fonctionne aux Etats unis depuis 1787 malgre la des pouvoirs que met en place la Constitution de Philadelphie ...»

Extrait du sommaire : «Une collaboration limitée des pouvoirs dans la Constitution de 1787 . Une séparation stricte des organes du pouvoir. Une séparation limitée des fonctions : chaque pouvoir est un contrepouvoir aux autres. Une collaboration des...»

Peut-on dire du président des Etats-Unis qu'il est omnipotent ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   TD   |   10/05/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « qu'unique détenteur de la puissance exécutive et ce selon l'article 2, section première de la Constitution de 1787, le Président des Etats-Unis a durant ...»

Extrait du sommaire : «Le président des Etats-Unis, un homme puissant, unique détenteur du pouvoir exécutif et indépendant vis-à-vis du pouvoir législatif. Les attributions du président des USA. La nature même du régime...»

Qui gouverne les Etats-Unis d'Amérique ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   01/03/2008   |   fr   |   .pdf   |   10 pages
Extrait du document : « Les Etats-Unis d'Amérique naissent au 18ème siècle dans avec précision, les Américains en 1787 ont des La Constitution de 1787 fait figure de conciliation ...»

Extrait du sommaire : «Le président gouverne les Etats-Unis?. Des pouvoirs étendus?. Grâce à l'appui du peuple. ? sous le contrôle du Congrès. Un contrôle sur la personne du président. Un contrôle sur les actes du...»

Les institutions des Etats-Unis

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/10/2008   |   fr   |   .rtf   |   7 pages
Extrait du document : « Le rôle de la Cour suprême. Les Etats-Unis sont nés d de la Convention de Philadelphie en mai 1787 et adoptent un projet de constitution qui sera ...»

Extrait du sommaire : «La réalisation d'un équilibre entre des pouvoirs indépendants. L'indépendance des pouvoirs. Une absence théorique de moyens d'action réciproques. Un équilibre discutable et discuté. Des moyens d'action...»

Le régime présidentiel aux Etats-Unis assure-t-il la prééminence du Président ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   08/01/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « par une stricte separation des pouvoirs (legislatif, executif, judiciaire), organisee par la constitution. Il a ete mis en oeuvre par les Etats-Unis en 1787. ...»

Extrait du sommaire : «Un unique détenteur du pouvoir exécutif et autonome par rapport au pouvoir législatif : le Président des Etats-Unis. Les attributions du président des USA. L'indépendance du président face au pouvoir...»