La Constitution française de 1791
Extrait du sommaire : «La mise en oeuvre de la souveraineté nationale par le régime représentatif. La souveraineté nationale. Les représentants de la souveraineté nationale et l'équilibre de leur pouvoir. Une séparation relative des...»
La Constitution de 1791, base des traditions constitutionnelles françaises ?
Extrait du sommaire : «La postérité de la Constitution de 1791. Le respect et la garantie des Droits de l'Homme. Le principe représentatif de séparation des pouvoirs. Des principes antagonistes à la tradition constitutionnelle française. Un...»
Extrait du préliminaire de la Constitution française, reconnaissance et exposition raisonnée des droits de l'homme et du citoyen, d'Emmanuel-Joseph Sieyès, 1789
Extrait du sommaire : «La constitution fondée sur la représentation. Le principe de la souveraineté nationale. La représentation de la Nation souveraine, le vote du citoyen actif. Une constitution fondée sur la garantie des droits et sur la...»
Commentaire: « La nation de qui émane tout les pouvoirs ne peut les exercer que par la délégation. La constitution française est représentative: les représentants de la nation sont le corps représentatif et le Roi »
Extrait du sommaire : «Le principe de la constitution représentative par délégation. Nécessité de la représentation. Limites de la représentation. Les représentants de la nation d'après la constitution de 1791. Le corps...»
Comparaison entre la Constitution de 1791 et la Constitution de 1793
Extrait du sommaire : «Deux Constitutions pour deux régimes opposés. Deux titulaires de la souveraineté différents . Deux conceptions différentes du pouvoir. Deux constitutions mises en échec . Par la suspension du Roi pour la Constitution de...»
Comparaison de l'article 11 de la constitution française et de l'article 75 de la constitution italienne
Extrait du sommaire : «Différences sur le type de référendum. Type abrogatif contre type législatif. Initiative populaire contre initiative législative ou exécutive. Différences de fond. Limitation du champ de référendum. Un...»
Les rapports entre les Pouvoirs constitués de la Révolution à la fin du Premier Empire
Extrait du sommaire : «De 1791 à 1793, vers un déséquilibre des pouvoirs au profit du législatif. La constitution de 1791, une constitution défavorable au Roi. La constitution montagnarde, régime d'assemblée. De 1795 à la fin du Ier...»
Le legs révolutionnaire dans les dispositions constitutionnelles actuelles
Extrait du sommaire : «Un legs conceptuel essentiel : « les idées maîtresses sur lesquelles repose le système de l'Etat de Droit » (Carré de Malberg). Une constitution garante de la séparation des pouvoirs et des droits de l'homme. La...»
La constitution
Extrait du sommaire : «Naissance des constitutions et définition du statut de l'Etat. L'élaboration de la constitution par le pouvoir constituant originaire. Un texte imparfait, support relatif de l'exercice du pouvoir. Evolution et disparition des...»
Les institutions de la Convention (de l'échec de la Convention de 1791 à la fin de la Terreur)
Extrait du sommaire : «La Convention cherche à installer un régime qui soit véritablement démocratique. Les différents projets de Constitution aboutissent à la mise en place de la Constitution du 24 juin 1793, une Constitution...»
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