Le difficile équilibre institutionnel : des Etats Généraux au 18 Brumaire, étude des trois constitutions successives
Extrait du sommaire : «Succession de trois Constitutions dévoilant l'instabilité des régimes et des institutions qui leur sont associés (1791-1799). De l'Ancien Régime à la monarchie constitutionnelle (5 mai 1789-10 août 1792). La...»
Gérard Noiriel, La tyrannie du national. Le droit d'asile en Europe (1793-1993), 1991
Extrait du sommaire : «Indications sur Gérard Noiriel. Synthèse de l'ouvrage. Analyse critique....»
Les constitutions révolutionnaires ont-elles modéré le pouvoir exécutif ?
Extrait du sommaire : «La restriction apparente du pouvoir exécutif . L'anéantissement de l'organe exécutif sous la Constitution de 1793 - la fonction exécutive stricto sensu . La puissance absolue de l'organe législatif sous la Constitution de...»
La Révolution française a-t-elle vraiment instauré les droits de l'homme et du citoyen ?
Extrait du sommaire : «La Révolution française n'est pas à l'origine des droits de l'homme et du citoyen. L'influence de l'Angleterre. L'influence des Philosophes . L'influence de la déclaration américaine. La Révolution française a...»
La recomposition du principe de liberté du commerce et de l'industrie vis-à-vis de l'initiative publique ?
Extrait du sommaire : «La jurisprudence source de la révélation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie. La jurisprudence source de la mutation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie....»
L'Administration et les étrangers
Extrait du sommaire : «Sous réserve du respect d'un certain nombre de règles, l'entrée d'étrangers en France est étroitement contrôlée par l'administration.. L'ordonnance du 2 novembre 1945 et les règles d'entrée et de...»
La Révolution comme laboratoire constitutionnel
Extrait du sommaire : «L'Assemblée Constituante et son oeuvre . Les Droits de l'Homme apparaissent à l'aube du consensus républicain . Mais les désaccords politiques. Aboutissent au compromis constitutionnel de 1791 . De la déroute...»
Quelles leçons peut-on tirer de l'histoire constitutionnelle française depuis 1789 ?
Extrait du sommaire : «Une instabilité liée à la recherche d'un certain équilibre entre les pouvoirs?. L'absence de dépendance entre les organes législatifs et exécutifs . La longue absence de contre-poids valables. La théorie des...»
La DDHC dans l'histoire constitutionnelle française
Extrait du sommaire : «Une postérité menacée ? (1789-1946) . Les débuts de la DDHC (1789-1799) . Des références fluctuantes à la DDHC (1799-1940) . Le retour et l'affirmation juridique et constitutionnelle de la...»
Le pouvoir législatif dans la Constitution, de 1791 à 1958
Extrait du sommaire : «Les Constitutions esquissant la primauté de l'exécutif sur le législatif. La Période révolutionnaire de 1789 à 1799 . Le régime consulaire et impérial et les monarchies censitaires. L'émergence...»
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