La Constitution de 1791

Date de publication :

18/04/2007

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

2 pages

Niveau :

grand public

Consulté :

35 fois

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non évalué

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le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire La Constitution de 1791 Sommaire

 
  1. L'élaboration constitutionnelle et ses grands principes
    1. Une constitution aux sources multiples et contradictoires
    2. Le cadre institutionnel, une monarchie censitaire limitée
  2. La constitution face aux pratiques politiques
    1. Le conflit entre les pouvoirs
    2. Une esquisse de régime parlementaire
    3. Un régime débordé par des facteurs extra-institutionnel

Résumé :

La révolution de 1789 constitue l'un des évènements majeurs de l'histoire française, bouleversement social, rupture politique, elle est aussi à la base d'une révolution juridique qui affecte et modifie durablement l'ordre institutionnel. En juin 1789, les représentants du Tiers Etat se proclament Assemblée Nationale et au travers du Serment du jeu de paume promette de ne pas se séparer sans avoir donné de constitution à la France. S'en suivent deux années de débats et de délibérations, plusieurs assemblées se succédant jusqu'à l'adoption de la constitution le 1er octobre 1791 et l'élection d'une assemblée législative.
Quels sont les fondements et les acteurs institutionnels qui composent ce nouveau régime ? Quel système politique émane de cette constitution ?

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A propos de l'auteur :

pencil image Simon J. étudiant
Niveau :Grand public Etude suivie : Sciences politiques Ecole, université : I.E.P. Paris

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