L'habitat à L'Isle-sur-la-Sorgue

Politique & international   |   Questions sociales   |   Étude de cas   |   03/01/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « dans le privé doivent avoir un contrat de travail Ce bail doit être conclu pour une durée minimum un système de cautionnement pour la location de logement. ...»

Extrait du sommaire : «Diagnostic général. Diagnostic territorial. Diagnostic de l'habitat. Observation du territoire. Les constats . Réalités sociales observées. Cadre théorique. La disqualification sociale et la stigmatisation . Le...»

Locations touristiques : enjeux, impacts et perspectives de développement pour la Martinique

Marketing & marques   |   Marketing tourisme   |   Étude de marché   |   26/02/2007   |   fr   |   .doc   |   99 pages
Extrait du document : « éventuellement, la taxe de additionnelle au droit de bail pour les par l'intermédiaire de l'agence pour conclure tout contrat de location sans exception ...»

Extrait du sommaire : «De la necessité de développer l'offre des locations touristiques. De la necessité de mieux diffuser le tourisme. Nouvelles tendances, nouvelles attentes. Location touristique : vers une alternative au contexte du tourisme...»

La loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « que ce dernier ne puisse annuler le contrat en cours en amont de la signature du bail, liste fixee afin de favoriser la construction et la location de logement. ...»

Extrait du sommaire : «Passage du droit au logement au droit au logement opposable. La demande de droit s'est progressivement transformée en revendication d'opposabilité. Les changements apportés par la loi du 5 mars 2007. L'application de la loi du 5 mars...»

Droit de l'urbanisme

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   20/06/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « Pour les constructions non contrôlées, aucune formalité n principaux (pour les locaux mixtes, les ou garage transformé en habitation, combles aménageables ...»

Extrait du sommaire : «L'urbanisme réglementaire. Les règles nationales. La planification urbaine. L'urbanisme individuel. Le certificat d'urbanisme. Les autorisations stricto sensu. L'urbanisme opérationnel / la maîtrise foncière préalable...»

Droit fiscal - fiscalité des entreprises : l'assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/08/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « aux indemnités de résiliation d un contrat, aux clauses du locataire par exemple lorsque le bail prévoit qu il de la TVA et va donner en location l immeuble ...»

Extrait du sommaire : «La détermination des opérations imposables. Les opérations obligatoirement assujetties à la TVA. Les opérations obligatoirement imposables par détermination de la loi . La détermination des opérations...»

Maîtrise et optimisation de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   06/07/2007   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « annee civile, pendant toute la duree du contrat, sur le et taxe professionnelle), de droit de bail et d La location à titre habituel, par toute personne, de ...»

Extrait du sommaire : «Maîtriser les règles d'imposition à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Les aspects théoriques et pratiques de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Personnaliser son ISF. Optimisation patrimoniale de...»

La mise en copropriété de l'immeuble bâti et la vente des lots

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Rapport de stage   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « doit conclure avec l'acquéreur un contrat de vente d était le suivant : "acquisition, prise à bail, mise en comm 291) : pour le fisc, une location d'immeuble ...»

Extrait du sommaire : «Division du sol et division de l'immeuble bâti. Règlementation et contrôles applicables aux divisions. Audit technique de l'immeuble et dépôt de pièces. La vente des lots. L'entrée de l'acquéreur dans la...»

Perspectives d'évolution et efficacité des villages d'entreprises : des parcs d'activités adaptés au tissu économique lyonnais ?

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Mémoire   |   14/07/2008   |   fr   |   .doc   |   181 pages
Extrait du document : « financieres, l'administration ainsi que la location immobiliere en pied d'immeuble en locaux d'habitation. beneficient de toutes les garanties du bail commercial ...»

Extrait du sommaire : «Les petites entreprises, au c'ur du dynamisme économique local. Définitions des types d'entreprises . Situation des petites entreprises dans l'économie française et Rhônalpines . Des politiques publiques visant à...»

Les zones franches urbaines

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   02/04/2003   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « ou des biens meubles (notamment le crédit-bail mobilier), les à compter de la date d'effet de leur contrat. l'achèvement des travaux, à la location nue à ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du régime des zones franches urbaines . Le régime des ZFU tel qu'institué à l'origine (1997). La prorogation du régime des zones franches urbaines par la loi de finances pour 2002 et la 2nde loi de finances...»

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/08/2004   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « de garanties hypothécaires pour financer son acquisition - location d'un S'agissant de concubins, le contrat de SCI il s'agit de donner à bail un immeuble ...»

Extrait du sommaire : «La notion de la société civile immobilière. . Définition de la société. . Définition de la société civile. . Définition de la société civile immobilière. . Constitution de la societe...»