Agence immobilière Foncia

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Rapport de stage   |   22/01/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « non le contrat d assurance et le contrat passe location aide soit au standard, soit en gérance ou soit qui possédaient une expérience dans la location d un ...»

Extrait du sommaire : «Le groupe Foncia. Mission. La mission en général . Description de la mission. Le bilan. Problèmes rencontrés. Apport personnel. Mon stage au sein de l'agence....»

Le guide complet du créateur d'entreprise

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Guide pratique   |   02/08/2008   |   fr   |   .doc   |   107 pages
Extrait du document : « geographique du vendeur doit etre defini precisement dans le contrat de concession. location-gerance du fonds : ceci est un louage du fonds de commerce ...»

Extrait du sommaire : «La naissance d'une idée marchande . Trouver le couple « Besoin insatisfait » & « Idée potentiellement marchande ». Son savoir-faire comme première richesse d'exploitation. Savoir s'entourer pour prendre du...»

Stage chez Abas-TI

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « tournaient autour du commerce et du LA SOCIETE | |--- Location de salle survenus apres signature du contrat. ...»

Extrait du sommaire : «Contexte . Présentation d'Abas-TI . Organigramme hiérarchique. Activité. Stratégie d'Abas-TI. Boone-Extend, un de nos clients actuels. Présentation des ERP et de leurs fonctionnalités. Définitions : Notion de PGI...»

Implantation d'un complexe hôtelier en République d'Irlande (Rapport de stage)

Marketing & marques   |   Marketing tourisme   |   Rapport de stage   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Les contrats de gestion se differencient de la franchise car l'investissement est mis en gerance. Le contrat de location, comme son nom l'indique, consiste ...»

Extrait du sommaire : «Quelles opportunités offre le marché irlandais ?. Un fort redressement économique. L'essor du tourisme national et international. Un pays facile d'accès. Présence d'entreprises du secteur agroalimentaire. Actions du...»

Transmission d'entreprises à titre onéreux

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/11/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « meme s'il n'ya aucune clause dans le contrat de vente de ce regime d'exoneration les cessions de fonds de commerce donnes en location-gerance notamment ...»

Extrait du sommaire : «Transmission à titre onéreux de l'entreprise individuelle. La transmission de l'entreprise individuelle au regard de la cession du fonds de commerce. La question particulière de l'apport en société de l'entreprise...»

Rapport de stage dans un cabinet d'avocat. Droit immobilier

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Rapport de stage   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « a son mandant un extrait du compte de gerance ( etat detaille ou de l'execution defectueuse du contrat, qu'il du gerant pour avoir donne en location des locaux ...»

Extrait du sommaire : «Dossier relatif à un litige portant sur un mandat général de gestion immobilière. Les demandes à l'encontre de la SARL X . Les demandes à l'encontre du gérant, la société Y ...»

E-Pme

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « peuvent etre titulaires d'un contrat de | | | travail. Par cession du fonds (artisans et ou d'en confier | | | l'exploitation à un tiers (location-gerance). ...»

Extrait du sommaire : «Historique. Législation. Quelques chiffres. Avantages. Coûts réduits. Rapidité de traitement. Graphisme. Facilité de modification de commande. Envoi plus rapide de documentation. Suivi des commandes. Ouverture du...»

Les conséquences de la réforme du droit des procédures collectives sur le défaut de déclaration des créances (2005)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « financiers, mais encore, par exemple, des titulaires de contrat de vente ainsi que des creanciers ayant donne en location-gerance leurs fonds de commerce ...»

Extrait du sommaire : «Subsistance d'une sanction contournable : la forclusion. L'inopposabilité de la forclusion à l'égard des créanciers privilégiés. Le relevé de forclusion : une voie de recours ouverte à tous. Abrogation de la...»

L'entreprise sociétaire

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   23/10/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « Exemple : location d'un requises pour être membre de la gérance Incapacité : Sont pouvait l'ignorer compte tenu des circonstances, le contrat pourrait être ...»

Extrait du sommaire : «Conditions de validité. Conditions de fonds. Conditions de forme : avant, pendant et après la signature. Les sanctions du non-respect de ces conditions. Nullité de la société. Autres sanctions. L'acquisition de la...»

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Thèse   |   09/10/2006   |   fr   |   .doc   |   98 pages
Extrait du document : « 2 du code de travail en cas de retour du fonds au bailleur.^ Des lors, du moment que, du fait de l'extinction du contrat de location-gérance, la société ...»

Extrait du sommaire : «Les contours imprécis de la notion de branche complète et autonome d'activité . Les contours économiques : la branche complète et autonome d'activité est une exploitation autonome . Les contours comptables : la...»