Droit du travail : la modification du contrat de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Cours   |   07/05/2005   |   fr   |   .pdf   |   49 pages
Extrait du document : «La modification du contrat de travail. Le contrat de travail est un contrat à exécution successive : il a vocation à se prolonger dans le temps. ...»

Extrait du sommaire : «La modification du contrat de travail. . Régime juridique. . Jurisprudence à connaître. . Le lieu de travail. . Les horaires de travail. . La rémunération. . Les fonctions du salarié. . Le contrat de travail et les...»

Contrat de travail à durée indéterminée

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Contrat type   |   29/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Article 4 : Rémuneration; Article 5: Congés payés; (). Contrat de travail à duree indeterminee Entre les soussignes L'ASSOCIATION Siret : Naf : Adresse ...»

Extrait du sommaire : «Article 1: Engagement. Article 2 : Durée du contrat. Article 3: Durée du travail. Article 4 : Rémuneration. Article 5: Congés payés. ()....»

Modèle de contrat de travail pour un employé de maison

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Contrat type   |   12/08/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Rémunération (à la date d'embauche). Modèle de contrat de travail pour un employé de maison Désignation de l'employeur : Nom : ???? ...»

Extrait du sommaire : «Désignation de l'employeur . Désignation du salarié . Application dans le temps du contrat . Déroulement du contrat. Lieu de travail . Tâches que devra accomplir le salarié . Horaire de travail...»

Modèle de contrat de travail pour un professeur à domicile (cours particuliers)

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Contrat type   |   12/08/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Modèle de contrat de travail pour un professeur à domicile (cours particuliers). Désignation du parent employeur; Désignation ...»

Extrait du sommaire : «Désignation du parent employeur. Désignation du ou des élèves. Désignation du salarié. Application dans le temps du contrat. Déroulement du contrat....»

Modèle type d'un contrat de travail à durée déterminée conclu pour un surcroît temporaire d'activité

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Lettre type   |   23/11/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Modèle type d'un contrat de travail à durée déterminée conclu pour un surcroît temporaire d'activité. Entre les soussignés ...»

Extrait du sommaire : «Entre les soussignés. Il a été convenu ce qui suit. Remarque....»

La modification du contrat de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   14/09/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « La prise en compte des conditions propres à chaque salarié muté. Fiche de droit du travail La modification du contrat de travail La jurisprudence a défini ...»

Extrait du sommaire : «Le principe d'une mobilité obligatoire du salarié au sein du même secteur géographique. La notion de secteur géographique, critère de qualification de la modification du contrat de travail. L'exclusion du critère...»

Les clauses particulières du contrat de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/05/2008   |   fr   |   .ppt   |   29 pages
Extrait du document : « L'histoire; Ce que disent les juges. Ce document Powerpoint de 29 slides aborde les clauses du contrat de travail. Du CDD au CDI, de ...»

Extrait du sommaire : «Les clauses particulières du contrat de travail. Le contrat de travail. Les clauses particulières du contrat de travail. Cas de jurisprudence. Le contrat de travail. Définition. Contenu du contrat de travail. Les types de contrat de...»

Contrat de travail intermittent

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/01/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Article 7 - Protection sociale; Article 8 - Durée du contrat. Contrat de travail intermittent ENTRE LES SOUSSIGNES La societe .. ...»

Extrait du sommaire : «Article 1 – Engagement. Article 2 – Fonctions. Article 3 – Durée annuelle de travail. Article 4 – Rémunération. Article 5 – Absences. Article 6 – Congés payés. Article 7 – Protection...»

La demande en résiliation judiciaire du contrat de travail d'un représentant du personnel

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «La demande en résiliation judiciaire du contrat de travail d'un représentant du personnel. Le contournement de la procédure ...»

Extrait du sommaire : «Le contournement de la procédure de licenciement bénéficiant aux salariés protégés. L'interdiction du recours à la résiliation judiciaire contre un représentant du personnel....»

Modèle de contrat de travail pour garde d'enfant (nounou)

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Contrat type   |   15/05/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Contexte; Lettre type. Modèle de contrat de travail pour garde d'enfant (nounou) * Madame _____ Demeurant _____ d'une part, ET * Madame ...»

Extrait du sommaire : «Contexte. Lettre type....»