Le contrat de travail à durée déterminée et le contrat de travail temporaire

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   30/10/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «LE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ET LE CONTRAT DE TRAVAIL TEMPORAIRE Le contrat de travail à durée déterminée et le contrat de travail temporaire ...»

Extrait du sommaire : «Les cas de recours au contrat à durée déterminée et au contrat de travail temporaire. Le remplacement d'un salarié. L'accroissement temporaire d'activité . Les emplois à caractère saisonnier. Les emplois...»

Modèle type d'un contrat de travail à durée déterminée conclu pour un surcroît temporaire d'activité

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Lettre type   |   23/11/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Remarque. Modèle type d'un contrat de travail à durée déterminée conclu pour un surcroît temporaire d activité Entre les soussignés, - L entreprise .. ...»

Extrait du sommaire : «Entre les soussignés. Il a été convenu ce qui suit. Remarque....»

Le contrat à durée déterminée

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   06/11/2001   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Droits des salariés; Le contrat de travail temporaire. Le contrat à durée déterminée Introduction Depuis 1982, le CDI constitue le droit commun du contrat ...»

Extrait du sommaire : «Conditions de régularité. Les cas de recours (art. L 122-1-1). Formalisme relatif à la conclusion du CDD. Requalification. Rupture anticipée. Droits des salariés. Le contrat de travail temporaire....»

Le contrat de travail à durée déterminée

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « juge qu'il ya entre les parties des relations de travail d'une duree globale indeterminee la periode fixe de la saison et que l'execution du contrat eut ete ...»

Extrait du sommaire : «Le CDD de Melle LOVE conclu dans le cadre d'un remplacement de salarié. L'interdiction d'embaucher un salarié en CDD pour accomplissement de travaux dangereux . L'absence de mentions obligatoires dans le CDD . Le CDD de Mr CROWELL...»

Le contrat de travail de droit commun est-il moins flexible que les contrats de travail atypiques ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   19/07/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Ray, Jean-Emmanuel, Aborder le droit du travail, Paris : Seuil, 1998 Le contrat de travail à durée déterminée et le travail temporaire, ministère de l ...»

Extrait du sommaire : «Le CDI : un contrat très procédural, mais néanmoins flexible. L'élaboration du contrat. Les conditions de travail : durée, aménagement et rémunération. Le licenciement et la modification du contrat. Les...»

Le contrat de travail temporaire

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « il n'est pas possible d'embaucher, sur le même poste de travail, à nouveau sous contrat de travail temporaire ou sous contrat à durée déterminée, avant l ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qu'une mission ?. Quels sont les cas de recours ?. Remplacement d'un salarié absent . Attente de la prise de fonction d'un nouveau salarié . Accroissement temporaire d'activité . Travaux saisonniers . Cas particuliers...»

Le contrat de travail temporaire (2006)

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   13/02/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « L'Entreprise de Travail Temporaire Le contrat de travail temporaire est un contrat de travail precaire tout comme le contrat de travail à duree determinee. ...»

Extrait du sommaire : «L'Entreprise de Travail Temporaire. L'entreprise utilisatrice de la main d''uvre. Les cas de recours. La durée du contrat. Les caractéristiques du contrat de mise à disposition. La forme du contrat. Le contenu du contrat . Le...»

Les contrats de travail « atypiques »

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « les Contrats à Durée Déterminée (CDD), les temps partiels, le travail en sous-traitance, le travail temporaire, ou le récent Contrat Nouvelles Embauches ...»

Extrait du sommaire : «Les contrats de travail atypiques en France : caractéristiques. Les limitations du droit, garanties contre la précarité. Les contrats de travail atypiques en chiffres....»

Le contrat de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Cours   |   08/12/2005   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « abus. 1. Les contrats de travail précaire Le travail précaire désigne le contrat à durée déterminée et le travail temporaire. ...»

Extrait du sommaire : «La conclusion du contrat de travail . L'encadrement du recrutement . L'aménagement du contrat : les clauses facultatives . La durée du contrat . Les contrats de travail précaire . Le « contrat nouvelle...»

La réforme du contrat de travail unique

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   29/01/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « en droit du travail en France d un contrat de travail passé entre l employeur et le salarié pour une durée déterminée. Le contrat de travail ne peut ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat de travail à l'heure actuelle. Récapitulatifs des différents types de contrats de travail . Contenu de tout contrat de travail . Défauts du contrat de travail . Le contrat de travail unique. Caractéristiques du...»