Les contrats préalables à la vente : 4 cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   04/05/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Les contrats préalables à la vente : 4 cas pratiques Cas Pratique 1 Bien que la question n ait pas été envisagée dans le Code civil, les modes de ...»

Extrait du sommaire : «Des époux proposent à un autre couple de vendre un bien. L'un des offrants décède avant que les bénéficiaires aient accepté l'offre. Le décès de l'offrant avant la l'acceptation dans le cadre d'une offre...»

Droit des contrats et marchés publics

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « gerance Caracteristiques : * absence d'investissements prealables * action au des clauses abusives et de vente liee S en meme temps des contrats de partenariat S ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux généraux. L'identification des contrats publics. L'usage des contrats publics. Les éléments d'un régime juridique des contrats publics. Les contrats spéciaux. Les marchés publics. Les conventions de...»

Prospection de nouveaux marchés : le cas SAP

Marketing & marques   |   Marketing international   |   Étude de cas   |   04/01/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « d'offres, les offres, les contrats, les commandes cahiers des charges fonctionnels préalables au paramétrage et très prochainement disponible à la vente. ...»

Extrait du sommaire : «La demarche marketing. Synthèse sur l'état du marché (1997-1998). Les critères pertinents afin de mieux segmenter le marché des PME en France. Les processus de décisions d'achat suivis par les clients pour acquérir...»

La vente d'un lot de copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Mémoire   |   08/12/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « intégralement soumise aux règles de droit commun des contrats, notamment en La vente d un lot intervenue sans vérifications préalables expose l ...»

Extrait du sommaire : «Les vérifications préalables à la signature du compromis de vente. De la Faculté de céder le lot de copropriété. A la signature de l'avant-contrat. Les formalités de vente d'un lot de...»

Etude des garanties locatives

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « loue les dettes de loyer nees apres la vente. sans avoir à effectuer de poursuites prealables contre le prise en charge varie selon les contrats entre douze ...»

Extrait du sommaire : «Présentation des garanties locatives. La garantie de solvabilité du locataire : Le dossier de candidature. Cas d'un salarié français. Cas d'un salarié étranger arrivant en France. Cas d'une personne morale. Cas d'un...»

Pratiques des systèmes d'information comptables : une étude empirique dans le contexte des PME tunisiennes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Étude de cas   |   01/02/2007   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « comme une multitude de liens ou de contrats en équilibre Cette recherche vise au moins les 4 buts suivants aux autorités fiscales, c'est le cas par exemple ...»

Extrait du sommaire : «Déterminants des SIC dans un contexte de PME : fondements de la recherche. Les fondements conceptuels et théoriques de la recherche. Eclairages empiriques à propos des déterminants des SIC dans le contexte des...»

Difficultés de passage à la norme IAS 41 : le cas d'une ferme d'élevage de crocodiles

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   07/08/2009   |   fr   |   .doc   |   63 pages
Extrait du document : « activités agricoles (IAS 38), et aux contrats sur les A - Des analyses préalables à l application de la transformation, de mise sur le marché et de vente. ...»

Extrait du sommaire : «La norme IAS 41 : vers une meilleure information des investisseurs . Une norme en réponse au besoin croissant d'investissement du secteur. Les grands principes de fonctionnement de la norme. Une élaboration difficile de la norme. Une norme...»

La règlementation applicable au commerce électronique

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/07/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « de revenir aisement sur les informations prealables et de repondre aux conditions de validite des contrats enoncees àl une offre, il y aura vente à distance. ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat dans le cadre d'un support interactif : une confiance dans le processus contractuel électronique ?. La spécificité de la formation d'un contrat dans le cadre du commerce électronique . La conclusion d'un...»

Le cas Ikéa

Marketing & marques   |   Marketing distribution   |   Étude de cas   |   05/05/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « Par exemple, << ..meme les contrats d'embauche se l'absence d'etudes d'incidence prealables !>> Source : SDI une publicite sur le lieu de vente, vous achetiez ...»

Extrait du sommaire : «Historique de l'enseigne Ikea. Développement du concept au niveau international. Public cible. Description du concept à travers l'étude approfondie d'un magasin choisi . Lieu et implantation. Les critères d'implantation du...»

Gestion de la force de vente de La poste

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   16/03/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « la sélection des candidats et les entretiens préalables, le nouveau aux résultats, aux nombres de contrats et aussi donc mis sur la force de vente, et les ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise . L'offre La Poste . Sa cible . Ses commerciaux itinérants . Diagnostic de la Force de vente. Les méthodes de recrutement . L'intégration des commerciaux . L'organisation commerciale . Les objectifs...»