Les contrats de travail « atypiques »

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Les contrats de travail atypiques en chiffres. Les contrats de travail « atypiques » Les contrats de travail dits « atypiques », que l'on a vu apparaître ...»

Extrait du sommaire : «Les contrats de travail atypiques en France : caractéristiques. Les limitations du droit, garanties contre la précarité. Les contrats de travail atypiques en chiffres....»

Dans la forêt des contrats de travail

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   12/02/2009   |   fr   |   .htm   |   2 pages
Extrait du document : «Dans la forêt des contrats de travail. ...»

Extrait du sommaire : «...»

Contrats de travail et politiques de l'emploi

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Contrats prévoyant un complément de formation professionnelles. Contrats de travail et politiques de l'emploi Introduction Les contrats de travail ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat de travail entre l'impératif de maintien de l'emploi et celui de flexibilité. Les contrats à durée déterminée liés aux politiques de l'emploi : succès quantitatifs, échecs qualitatifs. Contrats...»

Le cumul des contrats de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Le cumul des contrats de travail La liberte du travail, s'est depuis fort longtemps dejà erigee en un principe fondamental. Toutefois ...»

Extrait du sommaire : «Les obstacles au multisalariat. Les limites légales au cumul des contrats de travail au nom de l'intérêt général. Les restrictions contractuelles au cumul des contrats de travail. L'admission feutrée du cumul des...»

La diversité des contrats de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   18/03/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «La diversite des contrats de travail Le present document est conforme au referentiel de droit des BTS Tertiaires et des BTS Professions immobilieres. ...»

Extrait du sommaire : «Les contrats répondant à un impératif de flexibilité. Le contrat nouvelle embauche. Les contrats précaires : contrat à durée déterminée ou contrat de travail temporaire . Le contrat de travail à...»

Compétence judiciaire en matière de contrats de travail : les modifications apportées à la Convention de Bruxelles par le Règlement 44/2001

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   25/11/2002   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «Compétence judiciaire en matière de contrats de travail : les modifications apportées à la Convention de Bruxelles par le Règlement 44/2001. ...»

Extrait du sommaire : «Des modifications timides de la Convention de Bruxelles. Modifications concernant les tribunaux devant lesquels le travailleur peut attraire l'employeur. Modifications concernant les juridictions devant lesquelles l'employeur peut attraire le...»

Les contrats de travail

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : «Les contrats de travail SOMMAIRE Introduction : Dispositions générales du contrat de travail en France Introduction : Dispositions générales du contrat de ...»

Extrait du sommaire : «Philosophie générale des principaux contrats de travail. . Le CDD: contrat à durée déterminée. . Le CDI: contrat à durée indéterminée. . Le CNE: contrat nouvelle embauche. . Le CPE: contrat...»

Le travail de qualification en droit civil des contrats

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   10/08/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « La préservation de l'ordre public. Sujet : Le travail de qualification en droit civil des contrats. Bibliographie : - code civil ...»

Extrait du sommaire : «L'opération de qualification juridique des contrats. La liberté du juge. Un travail délicat, de pur droit. Les objectifs de la qualification juridique des contrats. Connaître le régime juridique applicable au contrat. La...»

Le budget travail-emploi-formation professionnelle

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « du gouvernement, en particulier : la poursuite du dispositif emploi jeune, le renouvellement des contrats aidés, la réduction du temps de travail et l ...»

Extrait du sommaire : «Structure générale du budget 2000 et principaux redéploiements. Une traduction des choix du gouvernement. Le fonds pour l'allégement des charges sociales ....»

Droit du travail : les conséquences sociales des fusions

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Cours   |   22/07/2005   |   fr   |   .pdf   |   11 pages
Extrait du document : « juridique de l'employeur, notamment par succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société, tous les contrats de travail en cours au jour ...»

Extrait du sommaire : «Les contrats de travail . Champ d'application de l'art. L. 122-12 al. 2 du C. trav. . Conséquences du jeu de l'article L. 122-12 al. 2 du C. trav. . Les licenciements . Les usages d'entreprise . Les conventions collectives ...»