Les contrats au Moyen Age

Date de publication :

31/07/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

14 pages

Niveau :

grand public

Consulté :

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Sommaire :

 
 

Sommaire Les contrats au Moyen Age Sommaire

 
  1. Les contrats à l'époque franque (époque du Haut Moyen-Age)
    1. La diversité juridique
    2. Le droit des contrats
  2. Le droit des obligations au Bas Moyen Age (Xe - XVe siècle)
    1. Le formalisme ambiant
    2. La renaissance du consensualisme

Résumé :

Les invasions barbares ont provoqué, à partir du Ve siècle apr. J.-C., un recul de la civilisation qui est particulièrement sensible dans le domaine du droit. On considère que la matière contractuelle a connu un retour en arrière de plusieurs siècles. Ce phénomène a été facilité parce qu'avant la chute de Rome en 476, le droit romain d'Occident aurait dégénéré et serait devenu « un droit vulgaire ». Chaque région et chaque peuple auraient vu son droit évoluer de manière autonome.

Deux étapes sont à distinguer: la première au cours de laquelle les droits germaniques et le droit romain dégénéré se sont côtoyés et la seconde étape, au cours de laquelle s'est mis en place un droit coutumier territorial concurrencé par les droits savants.

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A propos de l'auteur :

pencil image Cyril V.  
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit des affaires Ecole, université : Université Paul Cézanne - Aix-Marseille 3

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