La contrefaçon de médicaments

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Exposé   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « SECTION 2 : Le circuit de commercialisation SECTION 3 : La distribution DEUXIEME PARTIE : LES FACTEURS DETERMINANTS DE LA CONTREFACON DE MEDICAMENTS SECTION 1 ...»

Extrait du sommaire : «La fabrication des contrefaçons pharmaceutiques. Les différentes formes de contrefaçons . Des moyens de production et de transport passés aux mains de la criminalité organisée. Le circuit de commercialisation et la...»

La contrefaçon en France

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   25/04/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « C'est mettre sa santé et celles de ses proches en danger (contrefaçon de médicaments, de produits alimentaires, de pièces de voiture et de jouets). ...»

Extrait du sommaire : «Généralités. Les chiffres clés de la contrefaçon. Les principaux secteurs concernés. L'impact de la contrefaçon . Les conséquences sur l'économie. Les conséquences sur les consommateurs. Acteurs et...»

La corruption comme enjeu économique et social : la corruption dans le domaine de la santé

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/07/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « exemple des médicaments contrefaits Un aspect particulièrement grave de la corruption dans le domaine de la santé concerne la contrefaçon des médicaments. ...»

Extrait du sommaire : «Le coût économique de la corruption et son impact sur les systèmes de santé. Une pratique à tous les niveaux qui fragilise les systèmes de santé. Une forme singulière de corruption : les « cadeaux »...»

La politique pénale de la contrefaçon

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   07/10/2008   |   fr   |   .pdf   |   73 pages
Extrait du document : « de l'informatique, de l'audiovisuel, du textile, de la parfumerie, des médicaments et de l'horlogerie. D'artisanale, la contrefaçon est devenue ...»

Extrait du sommaire : «Un modèle de politique pénale relativement uniforme au sein de la Communauté Européenne. Le délit de contrefaçon. Vers la mise en place d'une politique effective. Une difficile harmonisation au niveau international. La...»

Fiche de synthèse : l'accès aux médicaments pour les pays pauvres

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   12/08/2005   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « ailleurs, l'OMC fait valoir que la protection de la propriété intellectuelle est fondamentale pour lutter contre la contrefaçon de médicaments, qui peut ...»

Extrait du sommaire : «L'accord sur les ADPIC de l'OMC constitue un cadre réglementaire qui conditionne l'accès aux médicaments . Les dispositions générales de l'accord sur les ADPIC . Dans le domaine pharmaceutique, l'accord sur les ADPIC...»

Au regard des causes et des effets de la contrefaçon au 21e siècle, quels remèdes peut-on envisager ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   02/09/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Dans son dossier « contrefaçon DANGER », le CNAC met ainsi en avant certains rechange automobiles à l origine d accidents mortels, les médicaments sous ou ...»

Extrait du sommaire : «Les sources et causes de la contrefaçon. Les impacts de la contrefaçon. Les acteurs et les moyens de lutte contre la contrefaçon....»

Quel est l'impact de la contrefaçon, et plus particulièrement la contrefaçon de cigarettes sur l'Union Européenne et comment les entreprises et l'Union Européenne réagissent face à ce problème ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Étude de cas   |   12/06/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Impact sur l'UE. La lutte de l'Union Européenne contre la contrefaçon de cigarettes: entre 2005 et 2006 mais c'est la contrefac,on de medicaments qui inquiete ...»

Extrait du sommaire : «Approche globale de la contrefaçon. Impact de la contrefaçon . Les moyens de luttes. Impact de la contrefaçon de cigarettes en Union Européenne. La contrefaçon de cigarettes en Europe. Impact sur l'UE. La lutte de l'Union...»

Les relations entre politique de la concurrence et politique de la consommation

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Exposé   |   20/11/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « d innovation, de création d emplois De plus, pour les consommateurs, la contrefaçon est un danger à leur santé (contrefaçon de médicaments) et leur ...»

Extrait du sommaire : «Les politiques de la concurrence et de la consommation, des politiques s'alimentant de manière réciproque . L'influence d'un troisième intervenant, le distributeur : l'exemple de Google. L'influence d'un troisième intervenant :...»

Comment lutter efficacement contre la contrefaçon du Jouet ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Étude de cas   |   20/11/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : «Les acteurs de la lutte anti-contrefaçon: Organismes de lutte; alimentaires et comestibles, jouets, articles de puericulture, medicaments, ordinateurs, voitures ...»

Extrait du sommaire : «La contrefaçon, approche globale. La contrefaçon. Impacts économiques et sociaux. Les acteurs de la lutte anti-contrefaçon. Organismes de lutte. Les sanctions. Approche sectorielle : le jouet. Initiatives de lutte des...»

Développement de solutions d'emballages pour la protection de produits contre la contrefaçon

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   14/10/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « Les moyens de lutter. Le marquage anti-contrefaçon: Les codes à barres; electronique), il peut permettre d'eviter la contrefac,on (parfums, medicaments). ...»

Extrait du sommaire : «La contrefaçon : approche globale. La contrefaçon : approche quantitative et qualitative. La contrefaçon : répartition géographique et secteurs touchés . Les impacts économiques et sociaux de la...»