La contrefaçon en Italie

Exposé Droit privé & contrat Propriété intellectuelle

Date de publication :

27/02/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

8 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

5 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

7,95 € Ajouter au panier

Sommaire :

Sommaire

Etat des lieux de la contrefaçon
1. L'économie souterraine et la contrefaçon
2. Les secteurs concernés
3. La cartographie de la contrefaçon
4. Carte de l'Italie avec entourés, les principaux hauts lieux de la contrefaçon précédemment cités
La législation sur la propriété intellectuelle
1. Le brevet
2. Les modèles d'utilité
3. Les modèles et dessins
4. Les marques
5. Le "Made in Italy"
6. Le droit d'auteur
7. Les saisies
8. Les sanctions civiles
9. Les sanctions pénales
Les organismes italiens et la lutte anti-contrefaçon

Résumé :

L'italie... pays du sud s'il en est, que la nature a fait ressembler à une botte (contrefaite ou pas), là où l'on passerait volontiers des vacances douces et agréables en flânant deçà delà sur quelques marchés, en faisant quelques brasses dans la mer bleue de l'Adriatique ou de la Méditerranée...
Mais ce qui distingue l'italie parmi les autres pays d'Europe, c'est la qualité de ses artistes, De Vinci : Raphael, Botticelli et tant d'autres génies. Puis à côté de tout ce prestige et de ces noms mondialement connus, il y a Aldo, Guido, Silvio et tant d'autres contrefacteurs Eux ne font pas des tableaux, ne se vendent pas à des prix d'or, n'exercent officiellement aucune activité autre que celle qui les fait vivre... la contrefaçon.

"Bienvenutti a Italia", pays de revente de nombreux articles contrefaits, du simple jouet pour enfant au dernier DVD en passant par le sac ou le parfum, tout y est. L'italie réserve moult surprises aux touristes, notamment venus de France, et qui sont de plus en plus nombreux à aller visiter le village frontalier de Vintimille, bourgade transalpine frontalière de la Côte d'Azur, connue pour son marché de la contrefaçon.
Partant de ce constat, et de la renommée de plus en plus forte de cette petite ville en apparence tranquille, nous avons décidé de prendre comme thème d'étude la contrefaçon en italie. Ainsi, nous présenterons l'état des lieux de la contrefaçon tant en terme de localisation qu'en terme de saisies douanières, puis la législation en vigueur concernant la propriété intellectuelle, avant de terminer par un volet sur la politique de lutte contre la contrefaçon en évoquant les principaux acteurs de cette dernière mais aussi les actions concrètes menées par les autorités ou les groupements de professionnels.