S'implanter en Croatie

Économie & marchés   |   Bourse   |   Guide pratique   |   22/10/2009   |   fr   |   .pdf   |   178 pages
Extrait du document : « faiblesses du marché; Adhésion aux organisations internationales et intégration de ces La convention fiscale de non-double imposition entre la France et la ...»

Extrait du sommaire : «Environnement économique, politique et social. Intérêt du pays pour les investisseurs. Positionnement stratégique du pays. Forces et faiblesses du marché. Adhésion aux organisations internationales et intégration...»

Analyse comparée des avantages des pactes d'actionnaires et des actions de préférences dans les LBO (leverage buy-out)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « Le régime d intégration fiscale suppose néanmoins que soient réunies certaines conditions non pas de l action en elle-même mais davantage de la convention. ...»

Extrait du sommaire : «Le recours aux pactes d'actionnaires dans les opérations de LBO. Les objectifs poursuivis par la conclusion du pacte d'actionnaires. L'efficacité circonstanciée des pactes d'actionnaires. L'émission d'actions de...»

Monographie d'entreprise: la SNCF

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   26/06/2006   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Au niveau Régional * Recettes (hors convention de gestion) : 23.7 millions RÉSULTAT COURANT RÉSULTAT EXCEPTIONNEL Produit de l'intégration fiscale 14 782 ...»

Extrait du sommaire : «Présentation Générale de la SNCF. Historique. La SNCF géographiquement. Le statut de l'entreprise. Caractéristiques de la SNCF. Activités commerciales de la SNCF. Les clients. Les fonctions de l'entreprise. La...»

La théorie de l'acte normal de gestion en droit fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   03/07/2007   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « effectuees en execution d'un contrat ou d'une convention.>> Si l'abus beneficient d'un regime fiscal optionnel : celui de l'integration fiscale, modifie depuis ...»

Extrait du sommaire : «Circonscrire l'acte anormal de gestion, une tache laborieuse. Un prealable indispensable : Discussion sur la definition de l'acte anormal de gestion . Tentative de classification des actes anormaux de gestion. Comment éviter le premier risque...»

La politique étrangère de la Chine

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   08/06/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de veiller au processus d'intégration de la Celle de la Convention sur le respect des que son organisation économique, son autonomie fiscale, monétaire et ...»

Extrait du sommaire : «La présence croissante de la Chine sur la scène mondiale. L'intégration internationale de la Chine. La relance de la politique d'armement. La Chine, les Etats-Unis et l'Europe. Malgré ses visées internationales, la Chine...»

Droit du commerce international et législation nationale

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   30/12/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Conseil) que la cour refusa toute integration, fut-elle l'arret Cadburry de la matiere fiscale à la ayant conclu avec la France une convention fiscale en vue d ...»

Extrait du sommaire : «Réglementation-cadre. Droit de l'OMC. Droit communautaire. Condition des opérateurs. Accès à la fiducie. Sociétés cotées. Offres publiques. Régime des activités. Clause d'exception. Contrats de...»

Les ressortissants des Etats membres de l'Union Européenne peuvent-ils circuler librement?

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   16/02/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « donc un enjeu fondamental de l'intégration européenne accords du 14 juin 1985 et convention d'application nationales, notamment en matière fiscale et sociale ...»

Extrait du sommaire : «Un dispositif juridique efficace garantissant pleinement l'exercice du droit de libre circulation. Dans le cadre du Marché unique, ce droit reste exclusivement réservé aux travailleurs. Du travailleur au citoyen : le droit de...»

Les retraites

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   19/12/2002   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « minimum vital devrait être d'origine essentiellement fiscale donc à 1997 Intégration des salariés de la profession de l 4 et 4 bis de la convention de nie ...»

Extrait du sommaire : «PRESENTATION DES DIFFERENTS SYSTEMES DE RETRAITES. LE SYSTEME PAR REPARTITION. RETRAITE PAR CAPITALISATION. CONSTATS ET PERSPECTIVES. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU REGIME COMPLEMENTAIRE. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DE LA CAPITALISATON....»

Les Etats et leurs positions sur les différents points du traité instituant une constitution pour l'Europe

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   01/03/2006   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « France »20 * Le Présidium de la convention Il avait et se prononçait pour l'intégration de la en appelaient à une harmonisation fiscale * Les oppositions ...»

Extrait du sommaire : «Fédéralisme et subsidiarité. La Grande-Bretagne contre le fédéralisme. L'Allemagne pour un fédéralisme respectant le principe de subsidiarité. L'idée fédéraliste défendue par la Belgique et...»

Le traitement des biens à la suite d'une succession, le cas de la France et de la Belgique

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « phénomènes récents ont facilité l expatriation fiscale des Français De plus l intégration des systèmes bancaires et Si l on excepte une convention de La ...»

Extrait du sommaire : «La dévolution des successions franco-belges. Intervention du droit international privé : la loi applicable aux successions internationales. Comparaison du droit des successions et des donations en France et en Belgique. La fiscalité...»