Diagnostic stratégique : GL Events

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   21/06/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « Centre de Convention International de Clients | |--- Base : Prestation de Services d ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise. Historique. Marché de la communication événementielle. Finalités et objectifs poursuivis par GL events . Les métiers exercés par GL events. Diagnostic stratégique. Diagnostic...»

La jurisprudence sur les marchés "In house"

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   20/03/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Pour la Cour, une convention entre personnes distinctes existe normalement rempli, le groupement pouvant assurer la prestation de certains services à des ...»

Extrait du sommaire : «Les prestations « in house », une création jurisprudentielle permettant de déroger aux règles de mise en concurrence . Une exception justifiée à la mise en 'uvre des règles concurrentielles . Une...»

Peut-on parler d'une approche européenne de l'aide au développement? : Analyse comparative avec les autres bailleurs de fonds

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   23/11/2006   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « La nouvelle Convention consacre le principe de développement participatif, en dispositions sur le droit d'établissement, la prestation de services et la ...»

Extrait du sommaire : «la gestion de l'aide au développement de l'union européenne . des Conventions de Lomé aux accords de cotonou. Le partenariat euro-méditerranéen. Les programmes meda, phare et tacis. Les autres bailleurs des fonds...»

Le droit à la vie à l'épreuve de la lutte contre le terrorisme

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   28/02/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « La Convention de l'Union africaine sur la lutte contre le perturber le fonctionnement normal des services publics, la prestation de services essentiels aux ...»

Extrait du sommaire : «L'obligation de protéger la vie des personnes. Le recours à la force meurtrière : une limitation nécessaire du droit à la vie....»

Deux cas pratiques sur le sujet du contrat de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   13/04/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « le contrat de travail est la convention par laquelle toute une jurisprudence relative aux services organisés Ainsi, dès lors que la prestation était fournie ...»

Extrait du sommaire : «Cas N° 1. En ce concerne l'existence ou non d'un contrat de travail. En ce concerne la compétence et les modalités de saisine du Conseil des prud'hommes. Cas N° 2. En ce concerne l'immatriculation au registre des métiers. En...»

Chambre sociale de la Cour de cassation, 3 juin 2009 - les participants à l'émission "L'île de la Tentation" ont-ils le statut de salarié ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Commentaire d'arrêt   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « reglement qu'avaient donnee les producteurs à la convention, requalifie ainsi la prestation fournie (par exemple, les contrats de prestation de services). ...»

Extrait du sommaire : «Une requalification opérée par le juge. Une simple application de la jurisprudence  . Les conséquences de la requalification. Les critères d'existence d'un contrat de travail . Un critère décisif nettement...»

Cas pratique : la carte bancaire

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Exposé   |   21/05/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « peut résilier à tout moment cette convention notamment en est ainsi tenue de payer la prestation de service des achats ou prestations de services obtenus au ...»

Extrait du sommaire : «Le refus de paiement de la banque pour absence de provision. L'opposition en cas de perte de sa carte bleue suite à une négligence du porteur....»

L'obligation d'exécution de l'ordre bancaire

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Exposé   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « été empêché « ni par la loi, ni par la convention, ni par JJ, « La responsabilité du banquier en matière de prestation de services d'investissement ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de l'obligation d'exécution de l'ordre. Le banquier : un mandataire du donneur d'ordre . Le cas particulier du mandat de gestion de portefeuille. L'inexécution de l'obligation d'exécution de l'ordre. La mise en jeu de la...»

Impacts de l'économie numérique sur le droit des contrats

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   13/02/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « consommation il faut sûrement entendre la prestation de service par le consommateur, et pour les services, au jour voyage, s'il n'ya convention contraire, aux ...»

Extrait du sommaire : «Les impacts de l'économie numérique sur la formation du contrat. Les influences de l'économie numérique sur l'offre de contracter. Les influences de l'économie numérique sur l'acceptation de l'offre. Les impacts de...»

Image et entreprise de services

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Exposé   |   06/03/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « pays européens. Image et entreprise de services Sommaire Partie frequemment la voix de la convention et du une conference de presse, d'une prestation radio ou ...»

Extrait du sommaire : «Une politique d'image. Une politique d'image. Comment mener une politique d'image. Etude de cas : L'ouverture du marché des renseignements téléphoniques. Les circonstances de l'ouverture du nouveau marché. Les forces en...»