cour d'appel de Nîmes, 15 janvier 2008 et 15 avril 2008, cour d'appel de Rouen, 6 mars 2008 - les conditions de la responsabilité civile du fait des animaux

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   08/08/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « En premier lieu, la Cour d'appel de Nîmes précise que le propriétaire du cheval a réalisé un véritable transfert de garde au profit du cavalier. ...»

Extrait du sommaire : «Observations : les controverses générées par l'article 1385 du Code civil relativement à l'article 1384 al. 1. L'assimilation des deux régimes juridiques de responsabilité....»

La vie d'André Pomme

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Mémoire   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   80 pages
Extrait du document : « dans les environs d'Arles, capitale avec Nimes de la aides assidues de son pere, medecin à la Cour puis celle de Des le 15 aout 1792, un decret de l'Assemblee ...»

Extrait du sommaire : «De la religion a l'athéisme. André Pomme et le Grand Orient de France. Andre Pomme en Guyane. Une mystérieuse mise à l'écart. Un impératif : garder le lien avec la métropole. André Pomme, un activiste...»

Développer les musées municipaux : un enjeu pour les collectivités territoriales

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Étude de cas   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   377 pages
Extrait du document : « 24 20 6 73 Australie - - - 1 8 9 15 7 3 la promulgation de la loi du 4 janvier 2002 la demande des élus locaux dans plusieurs villes : Nîmes, Marseille,^ Nice ...»

Extrait du sommaire : «Priorité à la culture ou à l'économie : le dilemme des élus locaux. La nécessaire institutionnalisation des politiques culturelles locales. Un personnel muséal adapté aux enjeux économico-culturels. Les...»