Cour Suprême des USA et gouvernement des juges

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/05/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Les dangers du pouvoir de la Cour Suprême. Cour Supreme des USA et gouvernement des juges Les Etats-Unis ont un systeme attache à la separation des pouvoirs. ...»

Extrait du sommaire : «Les prérogatives de la Cour Suprême. Une cour hors du commun. Un organe à part. Les implications d'un gouvernement des juges effectif. La sage interprétation de la loi. Les dangers du pouvoir de la Cour Suprême....»

Peut-on parler d'un gouvernement des juges aux USA ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/07/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « parfois critiquée par certains. Peut-on parler d'un gouvernement des juges aux USA ? janvier 2008, une affaire fut soumise à la Cour Supreme des Etats ...»

Extrait du sommaire : «Même si on a pu parler d'un « gouvernement des juges » à une certaine période de l'histoire des Etats-Unis. Le contrôle de constitutionnalité, à l'origine du pouvoir des juges . Renforcé par un...»

Président et Congrès aux USA : qui décide de quoi ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   29/07/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « du Congrès. President et Congres aux USA : qui decide d'un programme specifique dirige par le gouvernement. consuls, les juges à la Cour Supreme" Le Senat ...»

Extrait du sommaire : «Le pouvoir du Congrès dépasse le simple cadre législatif. Des prérogatives constitutionnelles et traditionnelles. Des pouvoirs partagés avec d'autres corps. Le Président : un chef de l'exécutif aux pouvoirs qui...»

Qui gouverne les USA ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « contre-pouvoirs officieux. Qui gouverne les USA ? Le gouvernement, appele << Cabinet presidentiel >>, recouvre effectuee par la Cour Supreme, aboutit rarement ...»

Extrait du sommaire : «La puissance de l'exécutif favorisée aujourd'hui. Les pouvoirs institutionnels du Président des Etats-Unis. Le Président devenu "Chief legislator". Les limites institutionnelles du pouvoir...»

Existe-t-il des limites aux pouvoirs du président des Etats-Unis?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   12/09/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Record historique : le President Roosevelt usa de 635 La Cour Supreme est placee au sommet de la meme jusqu'à parler de veritable << gouvernement des juges ...»

Extrait du sommaire : «Des pouvoirs considérables limités par le Congrès. Un important pouvoir de blocage et de contrainte. Un pouvoir considérable de contrôle. Des pouvoirs immenses, affaiblis par divers facteurs. Limité par des facteurs...»

Les Etats-Unis : le schéma institutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Les collaborateurs du President. Il n'ya pas de gouvernement. Pouvoir en matiere budgetaire. La Cour supreme des USA. L'organisation. ...»

Extrait du sommaire : «Le président des USA. L'élection . L'organisation de la présidence . Les pouvoirs présidentiels . Le problème de prééminence présidentielle. Le Congrès . L'organisation . Le fonctionnement du Congrès...»

Le rôle des Cours Suprêmes est-il politique ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « decisif de la puissance du juge aux USA (Zoller) parce a soumis le legislateur à un droit supreme, qui descend La Cour Supreme n'hesite pas à jouer un role ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle traditionnel des Cours Suprêmes, arbitres de la constitutionnalité et interprètes des lois, mais dont le rôle risque toujours d'empiéter sur le politique. Les compétences traditionnelles : le sommet de...»

Les institutions américaines

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « patriotisme d'etat reste un fait certain aux USA. la doctrine franc,aise de "gouvernement des juges ZOLLER Elisabeth, Presentation de la Cour supreme des Etats ...»

Extrait du sommaire : «Le fédéralisme à l'américaine. Caractéristiques du fédéralisme américain. Le fonctionnement du fédéralisme américain. L'évolution du fédéralisme américain. Le pouvoir...»

Commentaire d'un extrait de Haro sur le Conseil Constitutionel de G. Courtois

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « sous peine de voir emerger un gouvernement des juges a la presidence, en 1933, la Cour supreme majoritairement republicaine de 1933 à 1937, la Cour usa-t-elle ...»

Extrait du sommaire : «La limitation originelle du Conseil constitutionnel: une volonté implicite du Constituant. L'hostilité traditionnelle à l'égard des cours constitutionnelles en France . La rationalisation du régime parlementaire. La...»

Les Etats-Unis : un régime présidentiel ou congressionnel ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de chef de l'Etat et de chef du Gouvernement. depuis 200 ans, grace notamment à la Cour Supreme qui arbitre Nous verrons en realite que les USA sont bien un ...»

Extrait du sommaire : «Les États-Unis : un régime présidentiel. Un régime présidentiel. Les moyens d'action du Président sur le Congrès. Le Congrès : une entrave au pouvoir présidentiel. Les pouvoirs du Congrès. Les...»