Cour Suprême des USA et gouvernement des juges
Extrait du sommaire : «Les prérogatives de la Cour Suprême. Une cour hors du commun. Un organe à part. Les implications d'un gouvernement des juges effectif. La sage interprétation de la loi. Les dangers du pouvoir de la Cour Suprême....»
Peut-on parler d'un gouvernement des juges aux USA ?
Extrait du sommaire : «Même si on a pu parler d'un « gouvernement des juges » à une certaine période de l'histoire des Etats-Unis. Le contrôle de constitutionnalité, à l'origine du pouvoir des juges . Renforcé par un...»
Président et Congrès aux USA : qui décide de quoi ?
Extrait du sommaire : «Le pouvoir du Congrès dépasse le simple cadre législatif. Des prérogatives constitutionnelles et traditionnelles. Des pouvoirs partagés avec d'autres corps. Le Président : un chef de l'exécutif aux pouvoirs qui...»
Qui gouverne les USA ?
Extrait du sommaire : «La puissance de l'exécutif favorisée aujourd'hui. Les pouvoirs institutionnels du Président des Etats-Unis. Le Président devenu "Chief legislator". Les limites institutionnelles du pouvoir...»
Existe-t-il des limites aux pouvoirs du président des Etats-Unis?
Extrait du sommaire : «Des pouvoirs considérables limités par le Congrès. Un important pouvoir de blocage et de contrainte. Un pouvoir considérable de contrôle. Des pouvoirs immenses, affaiblis par divers facteurs. Limité par des facteurs...»
Les Etats-Unis : le schéma institutionnel
Extrait du sommaire : «Le président des USA. L'élection . L'organisation de la présidence . Les pouvoirs présidentiels . Le problème de prééminence présidentielle. Le Congrès . L'organisation . Le fonctionnement du Congrès...»
Le rôle des Cours Suprêmes est-il politique ?
Extrait du sommaire : «Le rôle traditionnel des Cours Suprêmes, arbitres de la constitutionnalité et interprètes des lois, mais dont le rôle risque toujours d'empiéter sur le politique. Les compétences traditionnelles : le sommet de...»
Les institutions américaines
Extrait du sommaire : «Le fédéralisme à l'américaine. Caractéristiques du fédéralisme américain. Le fonctionnement du fédéralisme américain. L'évolution du fédéralisme américain. Le pouvoir...»
Commentaire d'un extrait de Haro sur le Conseil Constitutionel de G. Courtois
Extrait du sommaire : «La limitation originelle du Conseil constitutionnel: une volonté implicite du Constituant. L'hostilité traditionnelle à l'égard des cours constitutionnelles en France . La rationalisation du régime parlementaire. La...»
Les Etats-Unis : un régime présidentiel ou congressionnel ?
Extrait du sommaire : «Les États-Unis : un régime présidentiel. Un régime présidentiel. Les moyens d'action du Président sur le Congrès. Le Congrès : une entrave au pouvoir présidentiel. Les pouvoirs du Congrès. Les...»
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