Cours de fiscalite des entreprises
Extrait du sommaire : «PRINCIPES GENERAUX DE L'IMPOSITION DES SOCIETES . Les régimes fiscaux des entreprises . Les principales caractéristiques des BIC et de l'IS . Le résultat fiscal . Les régimes d'imposition . DEDUCTIBILITE DES CHARGES ET...»
Dossier: la fiscalité des cessions d'entreprises
Extrait du sommaire : «La cession de l'entreprise individuelle. Le régime général d'imposition de la cession. Le régime d'exonération des plus-values de cession. Les autres impositions. La cession de parts sociales de l'entreprise...»
Fiscalité des entreprises : fait générateur, exigibilité et assiette de la taxe sur la valeur ajoutée
Extrait du sommaire : «Le fait générateur et l'exigibilité de la TVA. Les livraisons de biens meubles corporels. Les prestations de service. L'assiette de la TVA....»
Droit fiscal - fiscalité des entreprises : l'assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée
Extrait du sommaire : «La détermination des opérations imposables. Les opérations obligatoirement assujetties à la TVA. Les opérations obligatoirement imposables par détermination de la loi . La détermination des opérations...»
Fiscalité des entreprises : la liquidation de la taxe sur la valeur ajoutée et les obligations du contribuable
Extrait du sommaire : «La liquidation de la TVA. Les différents taux de TVA applicables. Le régime des déductions. Les obligations du contribuable et le paiement de la TVA....»
Fiscalité des transmissions d'entreprises
Extrait du sommaire : «Technique fiscale des transmissions d'entreprises. Traitement de faveur pour la transmission d'entreprise à titre gratuit. L'imposition des plus-values applicable à la transmission à titre gratuit. L'application d'un régime...»
Fiches de comptabilité et de fiscalité des entreprises
Extrait du sommaire : «La comptabilité et son domaine. Définition de la comptabilité. Rôle de la comptabilité. Le domaine comptable. Les principes comptables fondamentaux. Analyse et saisie des flux. Concept de flux. La saisie des flux. Analyse du...»
Fiscalité des cessions d'entreprises
Extrait du sommaire : «Eléments a prendre en compte. Importance de la structure juridique. La solution du holding. Evaluer son entreprise. La loi dutreil. Le dispositif sarkozy. De la vente. Consequences de la vente. La vente a un membre de la famille. A la...»
Le rapport entre fiscalité et comptabilité
Extrait du sommaire : «Le lien entre la comptabilité et la fiscalité. Le principe : la primauté de l’évaluation comptable. Les critères de détermination du résultat fiscal dépendant de la comptabilité. La possible...»
La fiscalité directe
Extrait du sommaire : «La fiscalité directe est avant tout l'outil privilégié de redistribution. Elle est un outil traditionnel de recettes fiscales. Elle est surtout un instrument de redistribution . La fiscalité directe fait l'objet de nombreuses...»
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