La dangerosité en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   15/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La dangerosité en droit pénal « Ouvrez le Code pénal, à n importe quel endroit, vous y rencontrerez toujours un cas de dangerosité » (Dangerosité et ...»

Extrait du sommaire : «La dangerosité et la ''défense sociale''. Un concept insaisissable. Une notion pourtant sous-jacente dans l'ensemble du Code pénal. Neutraliser un état dangereux, futur et éventuel : la lutte contre la récidive. La...»

La dangerosité

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   12/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « autonome. La dangerosité Bien qu'il constitue la pierre d'achoppement d'une grande partie du droit pénal français, le concept de dangerosité, aussi appelé ...»

Extrait du sommaire : «La prévention de la dangerosité. Le développement des mesures de sûreté. Une prévention requérant néanmoins la révélation de l'état dangereux. La répression de la dangerosité. Des...»

Peut-on tenter l'impossible en droit pénal français ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   20/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « partisans de la theorie de l'impunite d'un << juridisme abstrait >> et force est de constater dans le droit penal franc,ais actuel que la dangerosite est prise ...»

Extrait du sommaire : «De l'impunité à la répression de l'infraction impossible. Le débat doctrinal quant à la notion d'infraction impossible . La qualification de l'infraction impossible par un principe jurisprudentiel . Une conception...»

Le placement sous surveillance électronique en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Dans tous les cas, le JAP doit évaluer la dangerosité de l 12- decembre-2005-relative- au-traitement-recidive-infractions-penales.html Droit Pénal Général, J ...»

Extrait du sommaire : «Le placement sous surveillance électronique par la juridiction de jugement. Le placement sous surveillance électronique fixe. Le placement sous surveillance électronique mobile. Le placement sous surveillance électronique par le...»

Le préjudice en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   24/01/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Elle illustre l évolution actuelle du droit pénal français, souhaitant se prémunir contre la dangerosité accrue de certains comportements infractionnaires ...»

Extrait du sommaire : «L'indifférence relative du préjudice, résultat d'une vision subjective du droit pénal. Le préjudice sans infraction. L'infraction sans préjudice. L'influence déterminante du préjudice, résultat d'une...»

Le risque en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   23/04/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « fondement de la répression Le droit pénal réprime des comportements en l'absence de tout dommage lorsqu'ils révèlent la dangerosité du délinquant et ...»

Extrait du sommaire : «Le risque encouru par la victime potentielle : fondement de la répression. La répression de la tentative. Les infractions formelles. L'intervention de la notion de risque lors de l'application du texte répressif. Le risque en tant que...»

La répression de la complicité en droit pénal français

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   25/03/2009   |   fr   |   .pdf   |   6 pages
Extrait du document : « constitutifs de l'infraction, le droit pénal français réprime 121-6 et 121-7 du Code pénal. elle-même révèle une certaine dangerosité : des volontés ...»

Extrait du sommaire : «Une forme d'imputation accessoire d'une infraction. La nécessité d'un fait principal objectivement punissable. L'éventuelle dissociation des culpabilités. Une forme de participation accessoire soumise à des conditions...»

La récidive en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   05/06/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « sa severite car on considere que la condition de dangerosite persistante n Le meme phenomene de dilution des categories traditionnelles du droit penal general s ...»

Extrait du sommaire : «L'aggravation traditionnelle de la répression de la récidive. Les conditions de la récidive. Le prononcé de la sanction. Le développement contemporain de la prévention de la récidive. La prévention de la...»

L'autonomie du droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   13/01/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « se préoccuper d empêcher un risque de dangerosité. le retrait d une autorisation en droit administratif ou Le juge pénal al obligation d individualiser la ...»

Extrait du sommaire : «L'autonomie fonctionnelle du droit pénal, une autonomie dévoilée . Une discipline juridique originale . Un droit normatif. L'autonomie technique du droit pénal, une autonomie déguisée . Un droit interprétatif des...»

La folie et le droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   18/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « propositions similaires ont ete faites par le rapport << Reponse à la dangerosite >> du depute Bibliographie * Jacques LEROY, Droit Penal General, LGDJ 2005. ...»

Extrait du sommaire : «La répression primée par la thérapie. La thérapie imposée à la folie criminelle. La folie criminelle obstacle à la répression. La thérapie primée par la répression. La répression en...»