La sociabilité suffit-elle à constituer la communauté politique ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « qui ensuite va connaitre un declin prononce l'acte fondateur de tout etat de droit, auquel l la superiorite inconditionnelle des principes generaux inscrits dans ...»

Extrait du sommaire : «Entendue comme vocation à créer et à entretenir des liens, la sociabilité fait plus que caractériser et assurer la pérennité de la communauté politique, elle en est la condition essentielle. La sociabilité est constitutive de la communauté politique...»

Le cinéma et le droit : la question de la censure en France, aux Etats-Unis et au Maroc

Arts & média   |   Cinéma   |   Exposé   |   18/03/2009   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « Parmi ces intérêts généraux figure la protection des mineurs le jour en 1930, et dégage trois principes : « on ne Le déclin du code Celui-ci est de plus ...»

Extrait du sommaire : «La censure en France. Définition. Fonctionnement et règles de droit. Cas de jurisprudence française en matière de censure cinématographique. La censure cinématographique aux États-Unis. Le Code Hays. Exemples de films censurés. La méthode du...»

La régulation de la vie économique: entre éthique et droit

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   03/01/2007   |   fr   |   .doc   |   133 pages
Extrait du document : « A cet égard, le système juridique sécrète des principes généraux qui se situent type conséquentialiste se manifeste dans le domaine du droit pénal des ...»

Extrait du sommaire : «L'éthique-liberté. Coexistence du système économique et du système juridique au travers de l'autorégulation par l'éthique. Coordination du système économique et du système juridique au travers de l'autorégulation par...»

La Chine et la démocratie, Sous la direction de Mireille Delmas-Marty et Pierre-Étienne Will, Editions Fayard, 2007, 18 pages

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   30/03/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « Ensuite, par rapport aux annees 80, le declin du gauchisme qui pensait uniquement dans le contexte chinois au Les Principes generaux de droit civil de 1986 ...»

Extrait du sommaire : «[ao] L'Histoire n'a pas de fin [ap], par Pierre-Étienne Will. Traduction et reconstruction. Institutions impériales. Transitions 1 : la fin de l'empire et la république. Des usages de l'idée de démocratie au XXe siècle. La démocratie introuvable...»

Synthèse de droit des obligations pour la préparation au CRFPA

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   80 pages
Extrait du document : « principes généraux non-écrits (ordre public judiciaire) : Ass de l'ordre public) : lois et principes qui assurent contestée et sans doute sur le déclin. ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat (théorie générale). Qualification et classification des contrats. L'existence du consentement. Les vices du consentement. L'objet et la cause. Les nullités. Les clauses abusives. L'interprétation du contrat. Les conséquences de...»

La théorie de la vitre cassée : analyse et applications

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/12/2004   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « a sein d'une zone de non droit quand on les éléments de la spirale du déclin qui peut Le Community Policing obéit aux principes généraux suivants : * la ...»

Extrait du sommaire : «'Broken Windows' ou comment les contrôles sociaux informels peuvent enrayer la spirale de la délinquance dans les quartiers.. La spirale du déclin d'un quartier.. Le rétablissement des contrôles sociaux .. Eléments de choix rationnel dans la théorie...»

La IVème République n'est-elle qu'un retour à la IIIème ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   12/02/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « en donnant au Conseil le droit d'examiner raison, que les réglementations marquent le déclin de la la même logique en posant les principes généraux d'une ...»

Extrait du sommaire : «La Quatrième république est plus qu'un retour puisqu' elle procède d'une réelle volonté de changement. La Quatrième république est une véritable nouvelle république. La Seconde Guerre mondiale constitue une rupture historique qui interdit...»

Le harcèlement moral au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   30/10/2006   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « Cela conduit à un déclin du travail de métier et à ou tout acte contraire est nul de plein droit. PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION CONTENUS DANS LE CODE DU ...»

Extrait du sommaire : «La procédure juridique en matière de harcèlement moral. Le cadre légal. La procédure et les preuves. Les enjeux et les limites. Quels sont les enjeux d'une telle loi ?. Quelles en sont les limites ?. Cas concrets de harcèlement moral. L'affaire P....»

Le Désenchantement Démocratique, Pascal Perrineau, éditions de l'aube, diffusion seuil

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   10/04/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « la colonisation, elles ont bafoue les principes au nom Pour autant, ce declin de la confiance demeure en ces termes anthropologiques tres generaux, il semble ...»

Extrait du sommaire : «Plusieurs contributions s'attachent à effectuer une analyse critique des raisons de ce ''désenchantement démocratique''. En quoi on peut expliquer le bilan démocratique français par une démarche sociologique cherchant à identifier par quels...»

Quel bilan de santé peut-on faire de la théorie des actes de gouvernement ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   15/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de ne pas figurait sur la liste des généraux de l II) le déclin du champ d application des actes de non pas d une immunité mais des principes régissant le ...»

Extrait du sommaire : «L’abandon du critère du mobile politique. La nécessité de la soustraction « des actes politiques » à un contrôle juridictionnel. L’ouverture du contrôle juridictionnel à des...»