« Dans le cadre de la déconcentration, c'est toujours le même marteau qui frappe mais on en a raccourci le manche » (Odilon Barrot)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Commentaire de texte   |   17/01/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «« Dans le cadre de la déconcentration, c'est toujours le même marteau qui frappe mais on en a raccourci le manche » (Odilon Barrot). ...»

Extrait du sommaire : «« Le marteau qui frappe » : symbole de l'Etat unitaire et de sa centralisation. L'Etat unitaire, un pôle de décision. Le principe de centralisation et ses inconvénients. « On en a raccourci le manche » : une...»

La déconcentration

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le décret du 1er juillet 1992 et la `Charte de la déconcentration '. La deconcentration La deconcentration designe un mode d'amenagement des structures de l ...»

Extrait du sommaire : «Critique libérale et ` paralysie des membres avec apoplexie du centre´ (Lamennais). Les modalités de la déconcentration. Instauration d'un pouvoir hiérarchique. Définition par rapport à...»

La déconcentration comme technique de simplification de l'action administrative

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   04/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La déconcentration comme technique de simplification de l'action administrative. La déconcentration, un principe reconnu de l ...»

Extrait du sommaire : «La déconcentration, un principe reconnu de l'organisation administrative de l'Etat. Le principe de la déconcentration, règle de droit commun de l'organisation administrative de l'Etat. La permanence du cadre juridique de la...»

Les grands textes de la déconcentration

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   19/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « La loi Administration territoriale de la République du 6 février 1992. Les grands textes de la déconcentration La déconcentration désigne, pour l Etat, l ...»

Extrait du sommaire : «Le décret du 25 mars 1852. Le décret-loi du 5 novembre 1926. La loi du 19 avril 1941. Le décret du 26 septembre 1953. Les décrets du 14 mars 1964. La loi du 2 mars et le décret du 10 mai 1982. La loi Administration...»

La distinction entre décentralisation et déconcentration

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La distinction entre decentralisation et deconcentration << La France a eu besoin d'un pouvoir fort et centralise pour se faire. ...»

Extrait du sommaire : «Décentralisation et déconcentration, deux procédés antinomiques. Une différenciation de nature historique. Une différenciation de nature juridique. Décentralisation et déconcentration, deux procédés...»

Déconcentration et modernisation de l'administration

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/10/2001   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Les défis de l'aménagement du territoire, et de l'intégration européenne. Déconcentration et modernisation de l'administration Introduction Après la table ...»

Extrait du sommaire : «Si la déconcentration a été l'un des moyens essentiels de modernisation de l'Administration . La déconcentration fut toujours un moyen essentiel de modernisation . mais la déconcentration n'a pu...»

Décentralisation et déconcentration sont-elles contradictoires ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   01/03/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Des mesures qui ont la même finalité; Des mesures qui se complètent. Décentralisation et déconcentration sont-elles contradictoires? ...»

Extrait du sommaire : «Deux processus qui se différencient . Par leur histoire. et par leur forme . Mais qui en définitive agissent dans le même but et qui se complètent . Des mesures qui ont la même finalité . Des...»

Décentralisation et déconcentration

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/07/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Décentralisation et déconcentration La décentralisation en France est conçue avec une exigence, un peu, supérieure. C'est-à ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle du Préfet dans la décentralisation. Le contrôle de légalité par le Préfet. Le contrôle administratif du Préfet sur la personne décentralisée. La décentralisation source de...»

Décentralisation et déconcentration sont-elles contradictoires ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   18/03/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Décentralisation et Déconcentration sont-elles contradictoires ? Intro Les notions de décentralisation et de déconcentration sont souvent confondues. ...»

Extrait du sommaire : «Deux modes distincts d'organisation de l'administration territoriale. La déconcentration : la représentation locale de l'Etat. La décentralisation : le transfert de compétences à des autorités locales qui...»

Décentralisation et déconcentration en droit administratif français

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   09/02/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Décentralisation et déconcentration en droit administratif français Lorsqu'il s'agit d'organiser l'Etat, il faut tout d'abord choisir entre deux grands ...»

Extrait du sommaire : «Une décentralisation qui ne dit pas son nom : une orientation timide devenue irréversible. Les premiers pas de la décentralisation. L'approfondissement complémentaire de la décentralisation et de la déconcentration. La...»