Définition et contingent des heures supplémentaires (2008)
Extrait du sommaire : «Définition des heures supplémentaires . Que recouvre la notion d'heures supplémentaires ?. Les heures supplémentaires doivent-elles être demandées par l'employeur ?. Quelles sont les heures prises en compte pour le...»
35 heures et heures supplémentaires
Extrait du sommaire : «Le choix de différentes modalités d'organisation du travail. Les différentes modalités applicables. Le choix par le dirigeant ou le salarié. L'application et le contentieux de cette organisation. Le paiement des heures...»
Quelle forme de flexibilité pour lutter contre quelle rigidité du marché du travail ?
Extrait du sommaire : «Le recours croissant à la flexibilité pour répondre aux entraves du marché du travail. La flexibilité quantitative. La flexibilité qualitative. Les points clés de la loi sur la flexibilité. Les solutions...»
La législation sur le temps de travail- la fin des 35h: Faut il supprimer la durée légale du temps de travail
Extrait du sommaire : «La RTT comme instrument de politique économique : partager le temps de travail pour augmenter l'emploi ?. La RTT : des mécanismes complexes pour partager et accroître l'emploi. Le rôle marginal de la RTT dans l'augmentation de...»
Durée du travail des cadres et autres dispositions
Extrait du sommaire : «Durée du travail des cadres et formules de forfaits . Les cadres dirigeants . Les cadres intégrés . Les cadres « autonomes ». Autres dispositions applicables aux cadres. Le contrat de travail du cadre. La...»
Convention de forfait : clause particulière du contrat de travail
Extrait du sommaire : «Principe de la convention de forfait . Les salariés qui peuvent relever d'une convention de forfait . Nécessité d'un accord écrit. Protections prévues pour le salarié . Analyse critique. Atteinte aux droits sociaux...»
Mémoire sur les 35 heures
Extrait du sommaire : «Les normes de durée du travail. Durée légale et durées maximales de travail. La répartition du temps de travail. Les régimes spécifiques. Le régime spécifique des heures supplémentaires. Le...»
Travail à risques et représentation du personnel : l'exemple d'un opérateur-mécanicien
Extrait du sommaire : «L'association établie entre le travail d'opérateur mécanicien et les fonctions de représentation du personnel. Le travail d'opérateur mécanicien dans le secteur ferroviaire. La représentation du personnel dans un...»
De la vie de labeur aux 35h : historique et raisons de la réduction du temps de travail
Extrait du sommaire : «La réduction de la durée du travail à travers l'histoire : l'évolution du motif de recours. La réduction du temps de travail : moyen d'amélioration des conditions de travail des salariés. La réduction du temps...»
Le chômage partiel
Extrait du sommaire : «Réduction d'activité liée au chômage partiel. Mise en 'uvre de l'indemnisation du chômage partiel. Indemnisation. Le chômage partiel total....»
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