Définition fiscale d'une oeuvre d'art

Afin d'appliquer aux oeuvres d'art les législations et réglementations d'ordre fiscal et douanier, et pour pallier l'absence de définition juridique de ces biens, l'administration et la jurisprudence construit une doctrine de l'originalité servant à délimiter le domaine des oeuvres relevant des arts plastiques.
Ce concept d'originalité, qui trouve se source dans les principes de la protection des auteurs exposés par le droit de la propriété intellectuelle ( voir la définition légale d'une oeuvre d'art), a été repris et adapté dans le cadre du droit fiscal.
Trois principes découlent de la doctrine fiscale de l'originalité; l'originalité réside en premier lieu dans l'authenticité de l'expression de l'artiste et implique le contact direct entre le main de l'artiste et l'oeuvre produite; elle suppose l'unicité de l'oeuvre créée ou un nombre réduit d'exemplaires réalisés; elle signifie que le geste d'artiste est gratuit et ne poursuit qu'un but esthétique.(I)
Cependant, en complément de la doctrine de l'originalité, la jurisprudence et les administrations fiscale et douanière ont recours à des critères auxiliaires, qui permettent de déterminer la nature artistique ou culturelle des oeuvres et objets d'art et des objets de collection.(II)