La démocratie participative locale

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Le rôle de la vie associative. La democratie participative locale I - L'information des citoyens 1) L'acces aux decisions prises a) Le caractere public des ...»

Extrait du sommaire : «L'information des citoyens. L'accès aux décisions prises. La communication des documents essentiels de la gestion locale. Favoriser la lecture de l'action publique locale. La consultation des citoyens. Le référendum local. Les...»

Démocratie participative, velléité ou réalité ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   12/07/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La démocratie participative, des concertations dynamiques et des structures proches des citoyens; Des mécanismes de consultation locale en évolution. La ...»

Extrait du sommaire : «La loi du 27 février 2002 et l'acte II de la décentralisation, des innovations majeures en termes de proximité. La démocratie participative, des concertations dynamiques et des structures proches des citoyens. Des mécanismes...»

Démocratie participative et communication de proximité : Quels enjeux pour quelle communication ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   22/06/2008   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « le referendum local. Il ne renforce pas plus la democratie participative locale mais la souverainete populaire. Etape d'autant plus ...»

Extrait du sommaire : «La démocratie participative, définition et cadre juridique. La démocratie participative et communication de proximité : exemples et réflexions. Méthode. Les communes touchées par la loi du 27 février 2002. Les...»

Les grands textes législatifs qui encadrent la démocratie participative : une production lente et prudente depuis les lois de décentralisation

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « aux termes de laquelle << la loi a pour objet premier l'approfondissement de la democratie locale, par le developpement de la democratie participative d'une ...»

Extrait du sommaire : «Des premières lois de décentralisation « Defferre » 1982-1983. A la loi ATR du 6 février 1992 consacrant la notion de démocratie locale . Des lois Voynet (29 juin 1999), Chevènement (12 juillet 1999) et ...»

Belgique : une démocratie participative est-elle possible ?

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   16/08/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « une amélioration de la gestion locale grâce à la compétence d'usage des citoyens. Deuxièmement, cette démocratie participative permettrait d'agir sur les ...»

Extrait du sommaire : «La possible compatibilité entre le système actuel et la démarche participative. Les limites d'une telle démocratie dans le système représentatif actuel. Des solutions ou des problèmes ?....»

La démocratie locale : histoire, situation, perspectives

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/07/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Pour conclure, on peut reprendre les mots de Jacques Chevallier à propos de la démocratie locale : « la démocratie participative ne saurait être conçue ...»

Extrait du sommaire : «La démocratie locale, un processus récent d'abord représentatif. Un processus de plus en plus démocratique à l'échelle locale au-delà de la tradition centralisatrice. Le citoyen peut contrôler l'action de ses...»

Le référendum et la démocratie locale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « est restreint, ce qui limite les possibilites de recours à la democratie locale. 2. Une instrumentalisation de la democratie participative Le risque encouru ...»

Extrait du sommaire : «Le référendum, un instrument important dans l'exercice de la démocratie locale. L'ouverture du champ de la consultation . L'institutionnalisation du référendum local décisionnel. Le référendum, un instrument...»

L'application de la démocratie participative en Île-de-France

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   17/10/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « donc proposé des outils et des orientations à partir des remarques suivantes : -un lien entre la démocratie participative et la démocratie locale (on a ...»

Extrait du sommaire : «Veille juridique. Recommandations. Constat. Outils et orientations....»

La démocratie participative entraînerait-elle une plus grande proximité entre gouvernants et gouvernés?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   08/04/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « donc accessible que par la deliberation de tous, << la democratie participative doit etre Le second objectif est d'ordre social, la democratie locale assure la ...»

Extrait du sommaire : «Apparition et évolution du concept de « Démocratie Représentative ». La « Démocratie Représentative » comme remède. La « Démocratie Représentative » comme faux-sembl...»

L'agenda 21 local : Politique locale et développement durable

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « transversale et globale au nom du développement durable, elle tente également de mettre en place une forme de démocratie locale participative qui associe ...»

Extrait du sommaire : «Origines et principes méthodologiques . Diagnostic et enjeux. Les modalités de la concertation : Forum et ateliers de travail. La validation du programme par la collectivité. Evaluation et suivi. Une nouvelle conception de l'action...»