La désignation des sénateurs est elle anachronique ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   10/04/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La désignation des sénateurs est elle anachronique ? « Tout nous conduit à instituer une deuxième chambre dont, pour l'essentiel ...»

Extrait du sommaire : «Le Sénat, « pièce archéologique constitutionnelle »?. « Un anachronisme démocratique. ». Une représentativité effective ?. Une tentative de modernisation réussie ?. Une chambre indispensable et...»

Le bicaméralisme est-il encore justifié en France ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/08/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « et illustre un situation d'autant plus anachronique que nous sommes b ? premier réforme : préciser le mode de désignation des sénateurs, le suffrage ...»

Extrait du sommaire : «Vestige d'une tradition de bicaméralisme conservateur, le Sénat a acquis sous la Ve république un rôle essentiel de contre-pouvoir législatif. Aboutissement d'une histoire institutionnelle oscillant entre acceptation et...»

La démocratie moderne a-t-elle besoin du bicaméralisme ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/05/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « par l'étude de la désignation ou du Ainsi, outre-atlantique, cent sénateurs, soit deux par un héritage de démocratie aristocratique jugée anachronique. ...»

Extrait du sommaire : «Le bicaméralisme, gage de sécurité et de pluralité. Equation des deux chambres. Un souci de représentation particulière. Un lourd héritage historique en décalage avec les besoins de la démocratie...»

La procédure parlementaire est-elle satisfaisante ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « territoires et le mode de désignation met clairement un et seule la moitié des sénateurs moins de avec sanction semble improbable voire anachronique depuis l ...»

Extrait du sommaire : «Le coût de la rationalisation du régime : une procédure parlementaire déséquilibrée au profit d'une prépondérance de l'exécutif. Une procédure législative accaparée par le gouvernement. Des...»

Histoire de Rome : institutions, vie politique, de la royauté (-753) jusqu'à Auguste (-27)

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « les présider 2 ? La désignation des magistrats juger pour malversation mais sénateurs = très compréhensifs de cette section étude anachronique donc, mais ...»

Extrait du sommaire : «La Royauté (-753 à - 509). La naissance de Rome . Les institutions de la Rome royale . La République (-509 à -27). La création des institutions républicaines et le conflit patricio-plébéien . Les institutions...»

La solution du quinquennat

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/07/2006   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « personnalisation de son mode de désignation existe déjà présidentielle» pour le moins anachronique en organisant par les députés que par les sénateurs. ...»

Extrait du sommaire : «Le quinquennat, une tentative de réforme à un dysfonctionnement institutionnel. Une Constitution ambiguë sur le rôle du Président. La question de la responsabilité présidentielle. Les tentatives de réforme...»

Le conflit Ethiopie-Erythrée

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   13/10/2009   |   fr   |   .doc   |   122 pages
Extrait du document : « Elle y consacre une interpretation anachronique du traite de 1890, en appliquant une qui se situe dans l'expression de la volonte, la designation par le traite ...»

Extrait du sommaire : «Les réponses juridiques apportées au conflit territorial par le traité de paix : des réponses fondamentales mais insuffisantes. Une solution juridique originale quant à la délimitation de la frontière. Les...»