Dessins et modèles : chronique d'actualité

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « La bonne foi; La parodie d'un dessin et modèle. Dessins et modeles : chronique d'actualite 1. L'obtention du droit de dessins et modeles A. L'application dans ...»

Extrait du sommaire : «L'obtention du droit de dessins et modèles. L'application dans le temps de la loi nouvelle. Les situations internationales. Créations protégeables. La non-protection des idées. Les conditions de protection. La multiplicité...»

Quels sont les nouveaux problèmes posés par les propriétés intellectuelles ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   18/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « et la protection légale est toujours d'actualité car il du 23 septembre 1999 ??Propriété intellectuelle : dessins et modèles, chronique par François ...»

Extrait du sommaire : «La propriété intellectuelle et les nouvelles technologies de l'information et de la communication. Les droits d'auteur et Internet. Le droit des marques et Internet. La propriété intellectuelle et l'activité...»

Quels sont les nouveaux problèmes posés par les propriétés intellectuelles ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   08/06/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « et la protection légale est toujours d'actualité, car il du 23 septembre 1999 ·?Propriété intellectuelle : dessins et modèles, chronique par François ...»

Extrait du sommaire : «Les propriétés intellectuelles et les nouvelles technologies de l'information et de la communication. Les droits d'auteur et Internet. Le droit des marques et Internet. Les propriétés intellectuelles et l'activité...»

Quels sont les intérêts et les nouveaux moyens de lutter contre la contrefaçon dans le secteur du luxe ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « dépôt simplifié a été prévue pour les dessins et modèles (exemple : 38 euros pour 100 modèles). de l'observation d'un défaut chronique sur un ...»

Extrait du sommaire : «Evaluation du danger de la contrefaçon. Qu'est ce que la contrefaçon ?. L'impact économique de la contrefaçon. Le luxe face à la contrefaçon. Comment réagissent les entreprises face à la contrefaçon...»

De la représentation stéréotypée des adolescentes dans les dessins animés

Arts & média   |   Autres médias   |   Mémoire   |   20/01/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « [] Les enfants donnes en modeles sont des 1991, 178 p. DJENATI, Genevieve, Psychanalyse des dessins animes Chronique des programmes et de leur public, INA/La ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale et concepts. Présentation générale. Présentation des ouvrages de référence. Hypothèses, présentation des méthodes et du corpus. Hypothèses. Exposé des...»

Droit des brevets et du savoir-faire industriel

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   10/09/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « d'aucun droit privatif sur le bien : dans le secteur des dessins et modeles, la Cour circonstancies que ne permet pas la forme de cette chronique, carence qu ...»

Extrait du sommaire : «L'actualité législative. La loi n° 2007-1477 du 17 octobre 2007. Loi n° 2007-1475 encore du 17 octobre 2007. Loi n° 2007-1475 encore du 17 octobre 2007. L'actualité jurisprudentielle. L'exploitation avec autrui : la...»

Les brevets dans le secteur automobile

Marketing & marques   |   Marketing automobile   |   Étude de marché   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « carrosserie d'une protection par dessins et modeles responsable des Smogs urbains, situation chronique dans les ou dans certains pays pauvres (modeles anciens ...»

Extrait du sommaire : «Le secteur de l'automobile. Des mutations récentes . Quelques chiffres. Dans quelle mesure le brevet est-il adapté au secteur automobile ?. Les Enjeux actuels de l'automobile . Les 3 grands axes de l'innovation. Sujets de...»

Quelle est la place du journalisme citoyen ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   09/06/2008   |   fr   |   .doc   |   60 pages
Extrait du document : « web 2.0 repose sur << un ensemble de modeles architecturaux et fac,on qu'il ad'assimiler l'actualite et de est franchie, avec la diffusion de dessins animes en ...»

Extrait du sommaire : «Journalisme collaboratif ou citoyen . Les origines du journalisme citoyen. Le journalisme citoyen à l'ère d'internet . Comment un citoyen peut devenir source d'informations ? . Les nouvelles méthodes du journalisme professionnel . Les...»

Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   02/10/2006   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « des biens industriels » f. Une crise chronique d'exécution les titres de propriété industrielle : brevets, marques, dessins et modèles * il contribue ...»

Extrait du sommaire : «Présentation.. Concepts, définitions.. Présentation de la jurisprudence actuelle en matière de logiciels et de droits de propriété intellectuelle.. Historique et organismes importants.. Les droits de propriété...»

Otaku, les enfants du virtuel

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Fiche de lecture   |   18/03/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « des articles pour presenter ses nouveaux modeles et fait en se deguisant en personnages de dessins animes les Miyazawa Rie qui defraya la chronique posant nue. ...»

Extrait du sommaire : «Le rêve de l'Homo virtuens. Les ota?quoi ? Un peu d'étymologie. Rappel historique pour aider à la compréhension du phénomène abordé dans cet ouvrage. Hashimoto Hiroki, 35 ans, diplômé de la faculté...»