Quelle différence faites-vous en terme de contenu entre le droit de la protection sociale et le droit de la sécurité sociale ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « de base aux complémentaires. Quelle différence faites-vous en terme de contenu entre le droit de la protection sociale et le droit de la sécurité sociale ? ...»

Extrait du sommaire : «Le spectre global de la protection sociale. Une protection sociale aux multiples facettes. Une construction historique ancienne dont naîtra, bien plus tard, la sécurité sociale. La protection sociale : un système scindé en...»

Grande exclusion: la relation éducative singulière comme issue au vécu de l'horreur

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   14/02/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « amene à mettre en avant sa difference pour maintenir ce que nous avons expose en terme d'efficience largement de la collectivite : << Que faites-vous pour lui ...»

Extrait du sommaire : «Des constats et de l'indignation. L'exclusion : une condamnation à mort. Les représentations collectives de l'exclusion. La condition sociale des majeurs protégés. Des fondements de la grande exclusion à l'émergence...»

Droit pénal et religion

Société & moeurs   |   Religion   |   Mémoire   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « revelations qui ont pu leur etre faites à raison que l'injure : la principale difference reside dans une reference expresse à la Divinite : " Vous jurez et ...»

Extrait du sommaire : «L'existence d'un accompagnement légal de la protection des religions. La protection du choix des convictions religieuses. La protection de l'expression sociale des convictions religieuses. L'exigence d'un encadrement laïc des religions. Le...»

Aspects juridiques du recrutement

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/04/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « atteinte à sa vie privee (<< donnez-vous satisfaction à La difference entre l'offre d'emploi et l resultent indirectement d'interdictions faites aux salaries ...»

Extrait du sommaire : «Des méthodes de recrutement réglementées. Opérations de recrutement directes ou indirectes . L'offre d'emploi . Les limites à la liberté d'embaucher. Limitations légales à la liberté d'embaucher...»

Le droit individuel à la formation: quels changements?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   16/05/2008   |   fr   |   .doc   |   123 pages
Extrait du document : « n'est pas une prise de rendez-vous dans le des demandes de formations de type questionnaire faites par les court/moyen/long terme à expliquer 2. Trouver une ...»

Extrait du sommaire : «La formation professionnelle continue. Petit historique. La réforme professionnelle du 23 septembre 2003. Les acteurs de la formation professionnelle. Le financement de la formation professionnelle continue. Le droit individuel de la...»

Droit de l'urbanisme

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   04/10/2009   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « B. LE CONTENU DU RNU Ce sont des choix essentiellement LES REGLES IMPERATIVES On emploi ce terme imperatif par Ces lois ont ete faites par souci de combiner un ...»

Extrait du sommaire : «Historique du droit de l'urbanisme. Définition et source du droit de l'urbanisme. Déf du droit de l'urbanisme . Les rapports du droit de l'urbanisme avec les autres branches du droit. Les objectifs du droit de l'urbanisme. Les...»

Les fonds de pension : pourquoi, comment, quelles conséquences pour le gouvernement d'entreprise?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « Des observations faites de ces plans, on remarque une que les futurs adherents seront au rendez-vous, la future champ de la loi à la difference des affilies ...»

Extrait du sommaire : «La situation française : pourquoi faut-il des fonds de pension ?. Les systèmes actuels. Les raisons du problème des retraites. Les solutions envisagées et envisageables. Les modèles étrangers. La naissance des fonds de...»

Les délocalisations : un danger à long terme?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   14/07/2008   |   fr   |   .doc   |   102 pages
Extrait du document : « En effet, la flexibilite en terme d'heures de La liberte syndicale consacre le droit aux travailleurs et et ressources) pour maximiser la difference entre les ...»

Extrait du sommaire : «Définition et spécificité de la délocalisation. Le phénomène de la délocalisation. Les approches théoriques du phénomène de délocalisation. Les différentes sortes de délocalisations. ...»

Le droit des obligations en fiches

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « les personnes à qui elle est adressée Offres faites au public La cause et l'objet c'est le contenu du contrat C'est, au sens commun du terme, un acte positif ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat : la rencontre des volontés . Les contrats entre présents . Les contrats entre personnes absentes (les contrats entre absents) . La validité du contrat . Le consentement . Le contenu du contrat . La sanction...»

Pourquoi observer la relation de service à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) d'Orléans ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Rapport de stage   |   29/09/2009   |   fr   |   .doc   |   63 pages
Extrait du document : « d'ailleurs << une autre raison de la difference entre services d'accueil, espaces d'accueil sur rendez-vous. traitent une partie des demandes faites àl'accueil ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que la relation de service ?. Le service et la relation de service. Hétérogénéité, intangibilité, loi du service : des caractéristiques intrinsèques au service. Développement de la relation de...»