Les effets économiques des différentes formes de prélèvement
«L'impact des différentes formes de prélèvement en terme d'efficacité économique : le coût de l'impôt. La perte de bien-être chez le producteur et chez le consommateur. L'impôt indirect, un moindre mal ?. L'impact des différentes formes de...»
«Fiche technique structurée en deux parties et agrémentée de graphiques commentés, elle étudie après quelques définitions les effets de différentes formes de prélèvement en terme d'efficacité d'une part (question du coût de l'impôt pour le producteur ...»
Le processus et les différentes formes de recrutement
«Le processus de recrutement. Les étapes préliminaires à la sélection. La techniques de sélection des candidats. Les différentes formes de recrutement. Quels types de contrats ? Sous quelles contraintes ?. Les méthodes classiques. Les méthodes...»
«Le recrutement est un outil stratégique. Il se définit comme la stratégie de recherche de candidats, en prenant en compte la nécessaire adéquation entre les besoins de l'entreprise et les profils des candidats ; l'objectif étant que le recrutement so...»
Les différentes formes sociales
«Le régime commun des sociétés résultant du choix de la forme sociale. Le contrat de société émanant du choix de la forme sociale. La personnalité morale des sociétés découlant de la forme sociale. Les sociétés commerciales regroupant les différentes...»
«L'article 1832 du Code civil donne une définition de la société, cette dernière est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profite...»
Les différentes formes de rémunérations des dirigeants
«La nature et le régime juridique des différentes rémunérations des dirigeants. La typologie des rémunérations des dirigeants. Le régime des rémunérations : de leur fixation à leur suppression. Le régime fiscal des rémunérations et la limite du...»
«La notion de dirigeant social, selon une première conception (fonctionnelle), c'est « toute personne qui dispose de pouvoirs à la direction de l'entreprise » (cela permet ainsi d'englober les dirigeants de fait). Selon une deuxième conception, sens p...»
differentes formes constitution
La violence politique : Quelles sont...
«La violence politique, une notion complexe qui prend différentes formes. La violence d'Etat. La violence contestataire. La...
Quelle est la nature juridique des...
«Le couple : une notion plurielle due à une évolution historique et sociale. D‘ une institution à influence chrétienne rigide. À une...
Les différentes formes de...
«Une classification traditionnelle des sociétés en fonction de leur caractère. Une distinction entre sociétés civiles et sociétés...
Les différentes formes de...
«La consommation finale des ménages. La consommation marchande. La consommation non marchande. La consommation finale des administrations...
Nature juridique des différentes...
«Conditions de l'alliance. L'alliance informelle : la concubinage. L'alliance institutionnalisée : Pacs et mariage. Conséquences de...
Quelles sont les différentes...
«La rupture du contrat de travail à l‘ initiative de l‘ une ou l‘ autre des parties : employeur ou salarié. La rupture du contrat de...