Les différents types de preuves

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche   |   24/11/2001   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le serment supplétoire. Les différents types de preuves Introduction Prouver, c'est « faire reconnaître en justice la vérité d'une allégation par ...»

Extrait du sommaire : «Les types de preuve « parfaits », en principe acceptables en toute matière et liant le juge. La preuve littérale ou preuve par écrit. L'aveu judiciaire. Les présomptions irréfragables. Le serment...»

Les différents types de police

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Après avoir répertorié les différents types de police et mis l'accent sur leurs les infractions à la loi pénale d'en rassembler les preuves, et d'en ...»

Extrait du sommaire : «La police administrative. Police administrative et police judiciaire. Les polices spéciales . Les compétences en matière de police administrative. Au niveau de l'état. Au niveau départemental. Au niveau de la commune. La...»

Les droits subjectifs

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   02/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « de preuve; L'admissibilité des moyens de preuve. Les droits subjectifs Les différents types de droits Sauf les présomptions légales dispensent de preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de droits subjectifs. Les droits patrimoniaux. Les droits extrapatrimoniaux. Les droits mixtes: les droits intellectuels. La preuve des droits subjectifs. La charge de la preuve. Les différents moyens de...»

La hiérarchie des preuves dans le droit français

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Alors que l'article 1315-1 du Code civil enonce les differents types de preuves admis dans la procedure judiciaire, l'article 9 du Nouveau Code de Procedure ...»

Extrait du sommaire : «Le système de preuve légale : une hiérarchie clairement définie. Le fonctionnement du système de preuve légale . L'écrit, au sommet du système de preuve légale. Les autres modes de preuve et leur force...»

Comment bien argumenter pour bien vendre?

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   09/03/2004   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « de ces situations commerciales a besoin d outils différents. Il existe deux types d argumentation : L une que un avantage soutenu par des faits ou preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Préparer l'argumentation. Les différents types d'argumentaire. L'argumentaire société. L'argumentaire produit-service. L'argumentaire évènement. La méthodologie d'argumentation. La véritable valeur d'un...»

Le partenariat promotionnel

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   26/04/2005   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « et cadeaux Il en existe de différents types : * Les primes cadeaux directs : ce sont des articles différents du produit achat, sur la base de preuves d'achat ...»

Extrait du sommaire : «Le partenariat promotionnel. . Un outil prometteur de la promotion des ventes. . Les différents types de partenariats. . Intérêts pour les partenaires à l'opération : l'exemple du cross-couponing . . Avantages et objectifs...»

Les origines de la justice royale

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   07/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « héritées du bien commun romain, il ya aussi les preuves irrationnelles qui Les différents types d ordalie unilatérales : ordalie par le feu (l accusé ...»

Extrait du sommaire : «Une justice étatique progressivement affirmée . De la vengeance privée à la justice d'Etat. La tradition romaine . Une justice étatique en déclin . La justice à l'époque franque . La justice à...»

Typologie de la corruption

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « classifications evoquent toutes l'idee selon laquelle il existe differents types de corruptions une affaire de corruption est de trouver des preuves accablantes ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes conceptions théoriques de la corruption . Définitions traditionnelle et juridique . Diverses classifications . La corruption en tant que perception sociale . La difficulté de percevoir la corruption comme...»

Les enquêtes et perquisitions

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   01/09/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Les fouilles corporelles. Les enquêtes I. Les différents types d'enquêtes A. Les pouvoir justifier de leur attitude lorsqu'ils prennent les preuves : il ne s ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types d'enquêtes. Les enquêtes préliminaires . Les enquêtes de flagrance . Les perquisitions et saisies . La perquisition d'un professionnel . La fouille d'un véhicule . Les fouilles...»

Le Colisée vu par Dion Cassius

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Commentaire de texte   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « en partie les naumachies de l'inauguration est une des preuves de la Grace à cette logistique, Titus va pouvoir organiser differents types de spectacles et de ...»

Extrait du sommaire : «Le Colisée : un haut lieu de la vie romaine. La société romaine regroupée dans l'enceinte du Colisée. La place prépondérante du Colisée dans les divertissements et les jeux au sein de l'Empire. Les jeux...»