Une difficile application de la loi aux chasseurs: tentative de résolution au travers de la loi du 26 juillet 2000

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/07/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Une difficile application de la loi aux chasseurs : tentative de resolution au travers de la loi du 26 juillet 2000 Le probleme est recurrent. ...»

Extrait du sommaire : «Une difficile application du droit de la chasse en France. Une violation du droit par les chasseurs. La tradition : justification de cette violation ?. Une volonté de modifier cette tendance. L'apport de la loi du 26 juillet 2000. Un constat ...»

L'application du droit des sociétés aux associations

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « la paralysie soit une exigence dont le contenu variable reste difficile à demontrer. du 8 mars 1996 et fait une tres exacte application des textes de loi. ...»

Extrait du sommaire : «L'application du droit des sociétés à l'association acte juridique. L'association, acte de volonté. L'association, acte d'organisation. L'application du droit des sociétés à l'association personne morale. Les effets liés à la personnification de...»

La question de la division de Chypre et l'Union Européenne: histoire, enjeux, perspectives

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   22/10/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « de la juridiction revisionnelle de la loi administrative. au sein de l'ile : cette application, y compris a Chypre semble etre un terrain de difficile marge de ...»

Extrait du sommaire : «De l'indépendance de Chypre à l'échec du plan Annan (1960-2004) : une histoire mouvementée et conflictuelle en dépit des tentatives de sortie de blocage offertes par l'UE et l'ONU. Le clivage intercommunautaire depuis l'indépendance : les facteurs...»

Eléments pour une sociologie qualitative du voyage et du tourisme

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   22/11/2006   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « Jean-Didier Urbain, une tentative d'application de la dans l'immédiat qu'il est difficile de constituer chaîne d'implications comme à une loi, ce touriste ...»

Extrait du sommaire : «Le tourisme comme analyseur. Un débat mal posé. Voyage versus tourisme. Authenticité et expérience touristique. Communion ou différenciation (distinction). Imaginaire versus réalité. Le tourisme comme objet sociologique. Construction de...»

Les milices Janjawid au Darfour

Politique & international   |   Relations internationales   |   Étude de cas   |   10/10/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « au cours du conflit, mais il est difficile de dire 1672 (2006) du Conseil de sécurité, en application de la de leurs besoins », Article 6 de la loi de 1989 ...»

Extrait du sommaire : «Les causes de la formation des milices janjawid. La terre : un enjeu primordial. Les difficultés sociales et économiques. Etats et manipulations identitaires. L'organisation des milices janjawid. Implantation et organisation hiérarchique. Les moyens...»

Géopolitique de l'eau au Proche-Orient

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   12/12/2001   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « la jurisprudence mais n'ont pas force de loi. aboutissement de tels travaux dont l'application sur le experts en hydrologie, mais aussi difficile à résoudre ...»

Extrait du sommaire : «L'eau ressource stratégique vitale et conflictuelle. L'inadéquation ressource-consommation : des chiffres alarmants, un avenir sombre. Géographie de l'eau au Proche-Orient : des rapports de force inégaux. « Les eaux de la discorde ». Les zones de...»

La vie d'André Pomme

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Mémoire   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   80 pages
Extrait du document : « et tres rapidement la nouvelle population carcerale fut difficile à gerer ! pouvoir social des gens de couleur exigeait l'application rapide de la loi du 4 ...»

Extrait du sommaire : «De la religion a l'athéisme. André Pomme et le Grand Orient de France. Andre Pomme en Guyane. Une mystérieuse mise à l'écart. Un impératif : garder le lien avec la métropole. André Pomme, un activiste républicain en Guyane. La Guyane avant la...»

Rapport de stage : le faucon crécellerette

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Rapport de stage   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « de rapaces, est protege en France selon la loi du 10 du projet et est responsable de l'application des actions L'Association des Chasseurs et Proprietaires ...»

Extrait du sommaire : «La justification de ce renforcement. Présentation du faucon crécerellette. Les causes potentielles de disparition du faucon crécerellette dans l'Aude. Pourquoi ce renforcement s'avérait-il indispensable pour rendre viable la population de...»

Le conflit Ethiopie-Erythrée

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   13/10/2009   |   fr   |   .doc   |   122 pages
Extrait du document : « situation regionale dejà tres difficile puisque la subordonne àl'echec d'une tentative prealable de Troisiemement, quant àl'application sur le plan interne d ...»

Extrait du sommaire : «Les réponses juridiques apportées au conflit territorial par le traité de paix : des réponses fondamentales mais insuffisantes. Une solution juridique originale quant à la délimitation de la...»

La France depuis 1945

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   179 pages
Extrait du document : « a deux mois, pour eviter toute tentative de blocage des annees trente, ne peut legiferer par decret-loi. journalieres diminuent Il est plus difficile de se ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la IVe république 1945 - 1947. La restauration de la France. Vers un nouveau régime. Le temps de la guerre froide (1946 [t] 1955). Les problèmes intérieurs. Multiplication des problèmes coloniaux. La troisième force au...»