La rémunération des dirigeants
Extrait du sommaire : «Le dirigeant bénévole. Le dirigeant surpayé. Le dirigeant sous-payé....»
Les rémunérations des dirigeants de sociétés et associés
Extrait du sommaire : «Les dirigeants des SNC. Régime d'imposition des associés. Régime d'imposition des gérants. Les dirigeants des SA. Régime d'imposition des organes de direction. Régime d'imposition des organes d'administration. Les...»
« Dirigeants salariés, les liaisons mensongères » de Gérard PAVY (Editions d'organisation - 2004)
Extrait du sommaire : «La distillerie du désir . Loi n° 1 : Le premier qui coopère perd . Loi n° 2 : Chacun voit midi à sa porte . Loi n° 3 : Le dirigeant surestime la règle . Loi n° 4 : Les salariés surestiment le réseau...»
La responsabilité des dirigeants sociaux
Extrait du sommaire : «La responsabilité civile des dirigeants sociaux. A l'égard des tiers, jeu du bouclier social ou principe de la faute détachable. A l'égard des associés, protection en cas de violation de l'intérêt social par le...»
Les pouvoirs des dirigeants sociaux et la spécialité légale des sociétés commerciales
Extrait du sommaire : «Est-ce que le dirigeant, qui dispose en principe des pleins pouvoirs, peut effectuer des actes à titre gratuit, telle qu'une donation par exemple ?. Les pouvoirs du dirigeant englobent-ils les actes de pure bienfaisance, les...»
Les dirigeants sont-ils vraiment révocables ad nutum ?
Extrait du sommaire : «Une libre révocabilité de principe, d'un simple signe de tête. Un cadre théorique défini dans les textes. La « précarité » du dirigeant. En pratique plus limitée et encadrée. Les circonstances...»
Sanctions encourues par les dirigeants sociaux : l'application dans le temps de la loi de sauvegarde. Cour de cassation (com.) 19 décembre 2006, Gibert c/ Ouizille es qual
Extrait du sommaire : «Procédure ouverte avant le 1er janvier 2006 : condamnation au comblement du passif malgré un plan de redressement. Procédure ouverte avant le 1er janvier 2006 : condamnation à l'interdiction de gérer malgré une...»
Cas pratique de droit général des sociétés - les dirigeants
Extrait du sommaire : «Le directeur général a tout pouvoir pour diriger la société. Cependant, en l'espèce, une clause des statuts limite son pouvoir en ce qu'elle subordonne certaines de ses décisions à l'autorisation de l'actionnaire...»
La responsabilité des dirigeants de la Société par actions simplifiée (SAS) - cas pratique
Extrait du sommaire : «La révocation du président de la SAS. Condition de fond. Conditions de forme. La responsabilité du dirigeant. Les actions en responsabilité. Limitation et exonération de sa responsabilité. Le dépôt de b...»
Rémunération des dirigeants: salaires ou dividendes?
Extrait du sommaire : «Imposition des salaires et dividendes . Le taux d'imposition des dividendes . Le bénéfice de déduction limité en matière de salaires . Les avantages de l'allocation de dividendes . L'absence de charge sociale...»
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