Le Discours de Bayeux et les grands principes de la Constitution de la Ve République :

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le Discours de Bayeux et les grands principes de la Constitution de la Ve République : Un rôle nouveau est dévolu à la représentation ...»

Extrait du sommaire : «Un rôle nouveau est dévolu à la représentation nationale. Bien que les grands principes de la démocratie hérités de la République sont réaffirmés. Les prérogatives du pouvoir législatif...»

Commentaire du discours de Bayeux

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche de lecture   |   29/05/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Afin de cerner ce discours dans son ensemble Normandie et plus particulièrement de Bayeux, Charles de Gaulle propose ainsi de grands principes qui serviront ...»

Extrait du sommaire : «Le rejet des régimes antérieurs. Après le régime de Vichy, la nécessité de doter la France de nouvelles institutions. Le refus d'un retour au régime d'assemblée de la IIIe République. La présence des...»

L'esprit de la Constitution de la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/03/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Il sera designe par un college electoral elargi (environ 80000 Grands Electeurs). Dans le discours de Bayeux, le general de Gaulle refuse que le chef de l ...»

Extrait du sommaire : «Les sources d'inspiration de la Constitution de la Ve République. Les idées constitutionnelles du général de Gaulle. Les idées constitutionnelles de Michel Debré. Les idées constitutionnelles des anciens ministres...»

Les innovations de la constitution de la Ve République par rapport à celles de 1875 et de 1946

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il va s'inspirer des principes avances dans le discours de Bayeux du 16 7 ans du President alors qu'il etait avant elu par un college de grands electeurs. ...»

Extrait du sommaire : «Un texte restaurant l'autorité de l'Etat. Un exécutif renforcé. Un parlementarisme rationalisé. Complété par une pratique institutionnelle plus souple. L'évolution du régime par la...»

La cinquième République de 1958 à 1962

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   03/02/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Le discours de Bayeux est à cet Bibliographie indicative Les institutions publiques françaises : Les grands principes constitutionnels, la Cinquième ...»

Extrait du sommaire : «Historique. Le Président de la République . Le statut. Les attributions....»

La Vème République, 1962 - ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   30/09/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « issues de son discours prononce à Bayeux le 16 C'est notamment avec son discours devant le Conseil d l'instauration des idees des deux grands fondateurs de la ...»

Extrait du sommaire : «Les principes voulus par les fondateurs de ce nouveau régime . Le Général de Gaulle comme fondateur du régime. Le rôle clé de Michel Debré . La mise en application du projet . La loi constitutionnelle du 3 juin...»

Les fondements politiques et intellectuels de la Constitution de 1958

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   28/11/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de 1958, en témoigne le surnom donné à ce discours : la « Constitution de Bayeux ». incontestable, on ne reviendra donc pas sur les grands traits de sa ...»

Extrait du sommaire : «Un projet politique réfléchi et critique à l'égard du passé constitutionnel français. La prise en compte du passé : entre héritage et rupture. Une réflexion déjà bien amorcée. « Un...»

Le parlementarisme rationalisé sous la Vème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   15/01/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « En 1946, le discours de Bayeux du général la mise en place d'un conseil constitutionnel oblige le parlement à respecter les grands principes fixés par ...»

Extrait du sommaire : «La Ve République a voulu rénover le Parlement en le rationalisant et en le confinant dans son rôle législatif et délibératif mais la pratique politique a fait ressortir un véritable déclin d'un parlement...»

La pensée constitutionnelle du général De Gaulle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/04/2004   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « également, selon les Républicains, la traduction des grands principes universels posés c'est toujours dans le sens du discours de Bayeux, sa première ...»

Extrait du sommaire : «Le discours de Bayeux, première expression de la pensée constitutionnelle de de Gaulle. La « constitution de Bayeux », contre-modèle de la République parlementaire. Le pouvoir législatif : un parlement...»

1958, coup d'Etat ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   08/05/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de la République est désormais élu par un collège de Grands Électeurs, d été invoquée par le Général de Gaulle en 1946 dans le discours de Bayeux. ...»

Extrait du sommaire : «D'un point de vue formel : 1958 essence d'une prise de pouvoir inconstitutionnelle. La loi du 3 juin 1958 : caractéristique d'une loi préconstituante. La loi du 3 juin 1958 : entrave à la constitution de 1946. D'un point de vue...»