Discours de Michel Debré devant le Conseil d'Etat (27 août 1958)

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   25/10/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Discours de Michel Debré devant le Conseil d'Etat (27 août 1958) Introduction: « Une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique », telle ...»

Extrait du sommaire : «Le régime parlementaire: le meilleur des compromis. Les expériences de la IIIe et de la Ive république ont mené à la solution du régime parlementaire. Celui-ci étant soumis à plusieurs conditions. Le...»

Les origines de la constitution Vème République

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   11/03/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « ce sera le general de Gaulle], nomination de Michel Debre comme premier prononce à Bayeux, 16 juin 1946 * Debre, Discours prononce devant le Conseil d ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte institutionnel et politique de la Constitution de la Ve République. La crise du 13 mai 1958. Le retour au pouvoir du général de Gaulle. La genèse de la Constitution de la Ve République. La loi constitutionnelle...»

La signification de l'élection du Président de la République sous la Ve: du suffrage des notables au suffrage des citoyens

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   27/03/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « sous la Ve: du suffrage des notables au suffrage des citoyens Le 27 aout 1958, lors de son discours devant le Conseil d'Etat, Michel Debre avait expose les ...»

Extrait du sommaire : «La légitimité personnelle du général de Gaulle et le suffrage des notables. Les motivations du constituant en 1958. Les élections de décembre 1958. Le suffrage universel. Le Président comme seul élu du peuple...»

Maurice Duverger, Le système politique français

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   23/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « du gouvernement devant le Parlement, condition instituee comme obligatoire par Michel Debre dans son discours devant le Conseil d'Etat le 27 aout 1958. ...»

Extrait du sommaire : «La Vème République selon Maurice Duverger : la notion de régime « semi-présidentiel ». Un équilibre entre la logique du régime présidentiel américain et celle du parlementarisme...»

La 5ème République : régime parlementaire ou présidentiel ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « fut soumise à deux influences : celle de Michel Debre, attache au a un chef d'Etat elu du suffrage universel >> (M. Debre, discours devant le Conseil d'Etat ...»

Extrait du sommaire : «Un régime parlementaire rationalisé monoreprésentatif devenu bireprésentatif . Un régime parlementaire rationalisé . Un régime monoreprésentatif devenu bireprésentatif . Un système...»

La Ve république est-elle un régime parlementaire ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   01/08/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « trouve toute entiere ou presque dans le discours de Bayeux le cas pour la demission de Michel Debre en avril de Pierre Mauroy en 1984, celle de Michel Rocard en ...»

Extrait du sommaire : «La Ve République : un régime parlementaire en droit. La tentation initiale d'instaurer un régime présidentiel pur. Le choix du parlementarisme Orléaniste. La Ve République : un régime qui n'est pas toujours...»

Que reste-t-il de l'esprit initial de la Cinquième République ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « << Le gouvernement a voulu renover le regime parlementaire >> Michel Debre, discours devant le Conseil d'Etat, 27 aout 1958 Voici qui resume << l'esprit ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution de nos institutions depuis 1958 laisse parfois à penser que « la vraie Ve République est bien morte » , de sorte que l'on qualifie parfois notre régime actuel de VIe République. La pratique...»

Le Président de la République, clé de voûte de la 5ème République ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   13/02/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « ait dejà dans le discours de Bayeux gouvernement engage systematiquement sa responsabilite devant l'Assemblee Michel Debre resumait ainsi le role du President ...»

Extrait du sommaire : «Le Président de la République tel que prévu par le constituant de 1958. Le rôle défini par l'article 5 de la Constitution. Les rapports du Président de la République avec les autres institutions. L'extension...»

Le Conseil constitutionnel, le garant de l'Etat de droit et de la démocratie : analyse et critique

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   18/04/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Michel Debre, l'un des peres fondateurs de la Constitution de la Veme Republique, annonc,ait dans son discours du 27 aout 1958 devant le Conseil d'Etat que la ...»

Extrait du sommaire : «L'affirmation du Conseil constitutionnel . Des débuts difficiles . La maturation. La limitation du pouvoir nécessaire à l'Etat de droit . Le protecteur des institutions . Les limites au pouvoir du Conseil ....»

La pensée constitutionnelle de Michel Debré et René Capitant

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « est atteint meme s'il ne l'est pas dans les conditions qu'avait prevu Michel Debre dans ses Il s'exclame ainsi dans son discours devant le Conseil d'Etat du ...»

Extrait du sommaire : «La formation des idées constitutionnelles de Michel Debré et René Capitant : le réformisme, entre libéralisme et démocratie . La nécessité d'un Etat fort et efficace, représentatif de la Nation. Le...»