Discours préliminaire au premier projet de Code Civil, Portalis

Date de publication :

21/05/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

5 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

27 fois

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Sommaire :

 
 

Sommaire Discours préliminaire au premier projet de Code Civil, Portalis Sommaire

 
  1. Penser une loi nouvelle, dans un régime nouveau : nouvelle conception de la loi
    1. Nécessité de lois durables et uniformes
    2. Des lois opportunes
  2. Une loi nouvelle qui doit durer
    1. Tout simplifier, tout prévoir ?
    2. Repenser le système juridique

Résumé :

La Révolution de 1789 a entrainé la chute de tout un système politique et juridique, dit d'Ancien Régime, qui s'était progressivement formé, depuis le Moyen-âge. Lorsque Bonaparte accède au pouvoir en novembre 1799 (18 brumaire an VIII), les conditions sont réunies pour une codification du droit civil : Bonaparte a la volonté d'un grand chef d'Etat d'unifier politiquement, la Révolution de 1789 a laissé place pour une opération novatrice d'envergure et la nécessité de concrétiser le règne de la Loi semble être un impératif.
- Jean-Etienne-Marie portalis est alors chargé, avec Tronchet, Bigot de Preameneu et
Maleville de rédiger un code civil des français, sous la direction de Cambacérès.
On note ici l'importance du parcours de portalis pendant la Révolution : avocat, jurisconsulte puis administrateur de Provence, il se distingue en 1788 en publiant un mémoire contre le rétablissement des états de Provence, mais se tient à l'écart des mouvements révolutionnaires. Tenu pour royaliste en vertu de ses convictions (on le dit monarchiste constitutionnel modéré), il est emprisonné durant la Terreur. Président du Conseil des cinq cents sous le Directoire, il est exilé après le coup d'état de Fructidor an V. Il est rappelé en France par Bonaparte, et nommé en 1800 membre de la commission chargée d'achever la rédaction d'un projet de code civil.
Le travail accompli en quatre mois sous son impulsion est si efficace (certains le considèrent comme le « père du code civil », titre du livre de Jean-Luc Chartier), que le projet est immédiatement transmis au Conseil d'État qui va en discuter chaque article de façon approfondie, après que portalis l'ait présenté et introduit au premier Consul en 1801 grâce au discours préliminaire du premier projet de code civil.

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A propos de l'auteur :

pencil image Clément G. Etudiant
Niveau :Avancé Etude suivie : Sciences politiques Ecole, université : Sciences Po Paris

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